Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43326 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Meyreuil – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2019/2021 – Tranche 2019.
43324 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subvention en faveur de l’association Mémoire et Santé en vue du développement de l’action « Le Sans Fourchette » dans le cadre de la programmation de Marseille Provence Gastronomie 2019 (MPG 2019).
43323 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Jeunesse	Mme BRUNET	Séjours sportifs, éducatifs et culturels pour les collégiens, volet été 2019.
43322 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental du Mont Paon – Convention avec la commune de Fontvieille pour la conservation et l’exposition de la collection archéologique extraite du castrum du Mont Paon.
43321 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subvention de fonctionnement en faveur du centre inter régional d’études, d’actions et d’informations (CREAI) – Exercice 2019.
43319 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Trois conventions types relatives à la mise à disposition de locaux de collèges publics à des tiers extérieurs en dehors du temps scolaire.
43318 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Cité scolaire internationale de Marseille. Convention de réalisation et de financement avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la ville de Marseille.
43317 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Musée départemental Arles antique : mise en vente de billets de tombola en vue de remporter une reproduction en cuivre du buste de César.
43315 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap – 1ère répartition – Exercice 2019.
43314 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Grans – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2018 – Tranche 2018. Modification de l’affectation votée lors de la commission permanente du 14 décembre 2018 – délibération n° 270 concernant la requalification de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat.
43312 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Port de Carro – Martigues – Requalification du port départemental de Carro, du Quai Vent’Large au Quai Jean Vérandy – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation des ouvrages réalisés et de financement par fonds de concours.
43311 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 61c – Jouques – Reclassement dans la voirie communale.
43310 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Saint Mitre les Remparts – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2019 – Tranche 2018 – Transfert des compétences eau et assainissement au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
43309 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention avec l’association France horizon pour la gestion et la coordination de l’espace d’accueil des personnes évacuées (EAPE Beauvau).
43308 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 60d – Cabriès – Reclassement de la rue des Ecoles dans la voirie communale.
43306 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention relative à l?animation du plan départemental d?action pour le logement et l?hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) 2016-2020
43305 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Convention de partenariat entre le Département et le Centre dentaire de Marseille au bénéfice des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance du Département.
43303 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Convention tripartite avec la ville de Marseille et le centre pénitentiaire des Baumettes relative à l’accueil d’enfants de détenues en crèche.
43302 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Animation pour les personnes du bel âge Subventions de fonctionnement et d’investissement (1ère répartition) – Exercice 2019.
43301 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Partenariat avec le Conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles
43300 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 28 – Noves – Cession à titre gratuit d’une parcelle départementale à la Communauté d’Agglomération Terre de Provence.
43298 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subvention d’équipement pour le centre hospitalier Edmond Garcin d’Aubagne.
43297 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 96 – Venelles – Echangeur 14 – Acquisition complémentaire de parcelles appartenant à la société ESCOTA.
43296 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux – Etat des coupes de bois 2019
43293 Détail >>	20/09/19	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Impression du n° 245 du magazine Accents de Provence : protocole d’accord transactionnel avec la société Chirripo.
43291 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Museon Arlaten – Convention de dépôt d??uvres et objets d?art du Museon Arlaten au Centre d?interprétation archéologique Louis Poumeyrol de la ville de Fontvieille.
43289 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Gestion de la dette et de la trésorerie : compte-rendu des opérations réalisées en 2018 et délégation de pouvoir en matière de dette, de trésorerie et de placements.
43288 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Métropole Aix-Marseille-Provence : Participation complémentaire au financement du Programme d’Intérêt Général (PIG) du Conseil de Territoire du Pays d’Aix 2016-2019.
43286 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Institut Méditerranéen de Recherches Avancées (IMéRA) – 2019 (AMU).
43285 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Deux contrats de location à titre gratuit de cinq véhicules équipés de machines anti-graffitis et de neuf camions-bennes destinés à la Métropole Aix-Marseille-Provence.