Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43707 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Soutien à l’organisation de colloques scientifiques.
43706 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	MPG 2019 : la folle histoire du vin, de Gyptis à la coopération viticole.
43705 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l’association Icom’Provence pour l’accès à l’informatique et aux nouvelles technologies du numérique des personnes en situation de handicap. Exercice 2019.
43704 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Participation aux charges de fonctionnement d’établissements des Alpes de Haute Provence, de Vaucluse, du Var et du Gard accueillant pour l’année scolaire 2018-2019 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
43703 Détail >>	27/06/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du Département.
43702 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n°1 à la convention de gestion du revenu de solidarité active (RSA) 2019-2021 passée entre le Département et la mutualité sociale agricole Provence-Azur.
43701 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Cessions onéreuses aux propriétaires riverains mitoyens de parcelles sises à Salon-de-Provence et reclassement de délaissé dans le domaine public communal.
43700 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Association des communes forestières – Adhésion 2019.
43699 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics, année scolaire 2018-2019.
43697 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Subventions aux structures d’hébergement d’urgence.
43696 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Subvention à l’association ANDROMEDE pour diffusion de la culture scientifique.
43695 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté dit plan pauvreté.
43694 Détail >>	24/05/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Adhésion au Cercle des délégués permanents français de Bruxelles et versement de la cotisation correspondante pour l’année 2019.
43693 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Schéma départemental d?accueil des gens du voyage (SDAGV) 2018-2023.
43692 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Aide au développement des activités portuaires – Attribution de subventions – Année 2019 – 2ème répartition.
43691 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Subventions à des associations dans le cadre du dispositif « femmes victimes de violences conjugales ».
43690 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 2ème répartition – Exercice 2019.
43689 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Sports		Aide aux investissements des associations sportives – 1ère répartition 2019.
43688 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres Sociaux – Année 2019 : 2ème répartition de crédits de fonctionnement et 1ère répartition d’investissement.
43687 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Anciens Combattants	M BOUVET	Soutien aux associations d’anciens combattants – Subventions de fonctionnement – 2ème répartition – Exercice 2019.
43684 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Soutien financier à la Gendarmerie nationale pour des acquisitions (véhicules et chevaux) permettant l?implantation définitive d?une unité de la Garde républicaine à cheval dans les Bouches-du-Rhône.
43681 Détail >>	24/05/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Soutien aux opérateurs clés dans le positionnement de la Provence comme territoire de réflexion autour des grands thèmes internationaux.
43680 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Achats de prestations dans le cadre de trois manifestions sportives d’envergure nationale ou internationale et auprès de trois clubs de haut niveau.
43679 Détail >>	24/05/19	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Acceptation du montant de l’indemnité d’assurance Dommages Ouvrage proposé pour le remplacement de l’ensemble des vitrages en façades du bâtiment des Archives et de la Bibliothèque Départementales (ABD) à Marseille.
43678 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	RD 570n – Rognonas – Modes Doux – Convention de déplacement de réseaux électriques.
43676 Détail >>	20/09/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « alphagarde d’enfants » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le centre social et culturel La Garde.
43675 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Immeuble Mirabeau II. Modification et constitution de servitudes au profit de la société CMA/CGM.
43674 Détail >>	24/05/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Avenant n°1 à la convention d?études portant sur deux avant-projets de voies réservées aux transports en commun sur l?A50 et sur l?A7 et l?élaboration d?un schéma directeur des stations d?avitaillement de cars en GNV.
43672 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan air-énergie-climat territorial – Année 2019 – 1ère répartition
43671 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics.