N° dossier : 43699
Date : 27/06/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Collèges
Référent : Mme GUARINO
Objet :
Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics, année scolaire 2018-2019.
Documents :
| RAPPORT DE LA COMMISSION | RAPPORT | DELIBERATION |
| C0XPV.pdf | R0XPV.pdf | D0XPV.pdf |