Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43782 Détail >>	27/06/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Participation du Département aux 12e Assises nationales de la protection de l’enfance.
43781 Détail >>	27/06/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Convention cadre de partenariat portant coopération entre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et Sciences Po Aix.
43780 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Soutien au fonctionnement des relais assistants maternels – 2ème répartition 2019.
43779 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement pour les collèges publics du département.
43778 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention avec la ville de Marseille pour la mise à disposition de locaux en vue d’un lieu d’accueil Parents-Enfants.
43776 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Maison Sainte-Victoire – Régie de recettes – Modification de la liste tarifaire.
43775 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Avenant n° 3 à la convention de partenariat avec le Camp des Milles.
43774 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’équipement pour les collèges publics du département.
43773 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique – Année 2019 – 1ère répartition.
43772 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département à l’accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite – Année 2019 – 1ère répartition.
43771 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental d’aide au développement local – Année 2019 – 3ème répartition.
43769 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Martigues – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2019/2020 – Tranche 2019.
43768 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Appel à projets modes d’accueil petite enfance 2019 – 2ème répartition
43767 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Modification de la convention avec le GIP Enfance en danger.
43766 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	Palmarès Cuvée Départementale 2019.
43765 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions d’investissement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes publics.
43764 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Agriculture urbaine – Demande de subvention de l’association Les Champignons de Marseille.
43760 Détail >>	27/06/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Reliquats de régime indemnitaire d’IAT à verser aux adjoints techniques territoriaux des établissements d?enseignement pour l’année scolaire 2018-2019 et actualisation du périmètre des astreintes et des permanences
43759 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subventions de fonctionnement à deux associations et un établissement de santé ?uvrant dans le domaine de la santé publique et de la prévention sanitaire.
43756 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Remboursement des frais de transport des collégiens sur le temps scolaire- Année scolaire 2018-2019 – 4ème répartition.
43755 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Dotations d’investissement des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat et mise à jour de la convention-type.
43754 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Convention-cadre de subvention de fonctionnement pour la réalisation d’actions pour la prévention de la perte d’autonomie des personnes du bel âge dans le cadre de la conférence des financeurs.
43753 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Plan pauvreté : avenant n° 1 à la convention « diagnostic, accompagnement et placement en emploi pour les bénéficiaires du RSA rencontrant des difficultés de santé » entre le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Handicap entreprise défi action (HEDA).
43752 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Plan pauvreté : conventions relatives à l’expérimentation d’un accompagnement individualisé des bénéficiaires du RSA entre le Département des Bouches-du-Rhône et les associations Air le fil d’Ariane, Programme d’orientation et d’insertion sociale (PROTIS) et Centre de culture ouvrière (CCO).
43751 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenants n°1 aux conventions « lieux d’accueil » entre le Département des Bouches-du-Rhône et les associations Air le fil d’Ariane, Centre de culture ouvrière (CCO) et Programme d’orientation et d’insertion sociale (PROTIS).
43750 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Nouveaux modèles de conventions-type encadrant les financements relatifs à la politique publique d’insertion sociale et professionnelle.
43748 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Soutien à l’équipement chirurgical de l’assistance publique-hôpitaux de Marseille : robots Da Vinci et équipements pour la chirurgie orthopédique ambulatoire.
43747 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Parc départemental de l’Arbois – Convention de chasse avec l’association des Chasseurs Aixois.
43746 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Pacte d’objectifs pour l’emploi – deuxième répartition des subventions aux partenaires – Année 2019
43745 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Partenariat 2019 avec la Cité des métiers.