Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38864 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement pour les collèges publics du département.
38863 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’investissement pour les collèges publics du département.
38862 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Marc Jaumegarde
38861 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Antonin-sur-Bayon
38860 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Lambesc
38858 Détail >>	21/10/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention de partenariat avec le Centre de Culture ouvrière « Bernard Dubois »
38854 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Archives départementales – Intégration de fonds d’archives privées
38852 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Archives départementales – Réutilisation des données publiques et convention de partenariat avec le Mémorial de la Shoah
38851 Détail >>	21/10/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Appel à projets mode d’accueil petite enfance – 4ème répartition 2016
38850 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Port fluvial d’Arles : participation du Conseil départemental au financement de l’acquisition d’une grue à câbles
38849 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD7n – Aix-en-Provence – Suppression du passage à niveau de La Calade – Conventions de déplacement de réseaux
38848 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Port fluvial d’Arles : prononciation de la caducité du solde de la subvention relative à l’aménagement de la plateforme portuaire d’Arles
38847 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Marseilleveyre. Subvention pour mise en sécurité du sémaphore de Callelongue
38846 Détail >>	21/10/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Indemnités de fonction des conseillers départementaux des Bouches-du-Rhône. Actualisation 2016
38844 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	CEA projet WEST – CPER 2015 – 2020 Projet Recherche
38843 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Contrôle des actes budgétaires des collèges
38842 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Dotations de fonctionnement et d’équipement des collèges publics du département pour l’année 2017
38841 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Gestion du service annexe d’hébergement des collèges publics. Année 2017.
38840 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD7- Commune de Saint-Savournin – Création de trottoirs et d’un réseau pluvial – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels des ouvrages réalisés
38838 Détail >>	16/12/16	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège les Hauts de l’Arc à Trets : lancement de l’opération de restructuration partielle et accessibilité du collège.
38837 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subvention de fonctionnement au Centre Inter Régional d’Etude, d’Action et d’Information (CREAI)
38836 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Convention entre la commune de Miramas et le Département fixant les modalités d?occupation de locaux de la Maison du Droit, en vue de la tenue permanences sociales.
38835 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Gémenos – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2017 – Tranche 2016
38834 Détail >>	21/10/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Conventions relatives à l’accueil d’enfants au sein d’établissements d’accueil de jeunes enfants
38833 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Travaux de maintenance dans les collèges publics : cinquième liste d’opérations relative à la première phase de sécurisation de onze collèges
38832 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Rapport annuel d’activités 2015 de la RDT13
38831 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Maillane – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2017 – Tranche 2016
38830 Détail >>	21/10/16	Préservation des territoires	Sports		Achat d’espaces publicitaires et promotionnels, achat de places: Open 13 du 20 au 26 février 2017
38829 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la réalisation de 24 logements à Châteaurenard par Grand Delta Habitat
38828 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Participation au financement de l’O.P.A.H. R.U. du centre ancien de la commune de Châteaurenard 2017-2021