N° dossier : 38852
Date : 21/10/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Culture
Référent : Mme BERNASCONI
Objet :
Archives départementales – Réutilisation des données publiques et convention de partenariat avec le Mémorial de la Shoah
Documents :
| SCAN | DELIBERATION | RAPPORT |
| P0TZ8.pdf | D0TZ8.pdf | R0TZ8.pdf |