N° dossier : 38848

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Port fluvial d’Arles : prononciation de la caducité du solde de la subvention relative à l’aménagement de la plateforme portuaire d’Arles

Documents :