Plan numérique national – Convention de partenariat 2016/2017 avec l’Académie d’Aix-Marseille.

Dissolution du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône

Subvention en faveur de l’association Team Henri Fabre – Exercice 2016

Hébergement dans trois collèges du département des élèves de l’Etablissement Régional d’Enseignement Adapté Louis Aragon aux Pennes Mirabeau suite à un sinistre.

Chantiers Navals de La Ciotat : Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la Métropole pour l’aménagement du Port Vieux – Convention Tripartite et Avenant n° 12 à la DSP.

Action départementale en faveur de l’artisanat : Partenariat 2016 avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Paca

Délégation Chasse – Pêche – Forêt – subventions aux associations – Quatrième répartition 2016

Politique publique « Environnement, Développement Durable, Energies Renouvelables et Agenda 21 – 4ème répartition – Subventions aux associations

Aide départementale à la réhabilitation de 168 logements à Meyrargues par Famille et Provence

Clefs de répartition pour les cités-mixtes. Année scolaire 2015/2016.

Délégation : ressources naturelles et risques environnementaux. Protection de la ressource en eau et prévention des risques environnementaux. Subventions aux associations – Quatrième répartition.

Centre interdisciplinaire de conservation et de restauration du patrimoine Belle de Mai (CICRP) – Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt public culturel (2017-2022)

Partenariat culturel – Aide au développement culturel des communes – Convention avec la Régie Culturelle Scènes et Cinés

Direction de la Culture et ses établissements culturels – Demandes de subventions à diverses institutions pour 2017 – Demandes de mécénats à diverses entités pour 2017

Autorisation d’occupation à titre temporaire du domaine départemental de l’Etang des Aulnes par la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d’Animation

Programme d’hydraulique agricole – Actions en faveur de l’optimisation de la gestion de l’eau

Convention de partenariat et de mécénat entre le Conseil départemental (Museon Arlaten) et la Société Santerne Camargue – Marque Citeos

Caducité de subventions départementales (2003 à 2013)

Collège Louise Michel à Marseille : résiliation de la convention de mandat avec la SEM 13 Developpement

Politique publique des ports – Programme de soutien d’activités d’animation et de promotion des ports – 3° répartition 2016 – Calanquais Niolonais

Aide départementale à la réhabilitation de 449 logements dans divers arrondissements (2ème, 3ème, 8ème, 9ème et 15ème) de Marseille par la Sogima

Compte-rendu des décisions prises au titre de la délégation de compétence accordée à la Présidente du Conseil Départemental en matière de marchés publics.

Information à la Commission Permanente des lancements de marchés publics au titre de la délégation de compétence accordée par l’Assemblée départementale

RD 28 – Châteaurenard – Réaménagement de l’Avenue des Martyrs de la Résistance – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier

Réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’une entreprise d’insertion dans les métiers de bouche : avenant n° 1 à la convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l?association Avenir Emploi

RD538 – Sénas – Aménagement de l’avenue du Lubéron et de l’avenue Marx Dormoy – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (études)

Domaines départementaux de l’Etang des Aulnes et des Etangs de Camargue. Convention de partenariat pour le comptage des oiseaux hivernants.

Convention pluriannuelle relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie ( CNSA) et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Actions éducatives en faveur des collèges – Actions artistiques et culturelles – Année scolaire 2016/2017 – 2ème répartition

Subventions complémentaires de fonctionnement relatives aux activités physiques de pleine nature des collèges publics