N° dossier : 38896

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Développement économique – Emploi

Référent : M.GAZAY

Objet :

Chantiers Navals de La Ciotat : Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la Métropole pour l’aménagement du Port Vieux – Convention Tripartite et Avenant n° 12 à la DSP.

Documents :