Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38979 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Sports		Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives – 6ème répartition
38978 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Aide à la modernisation et à la construction de serres maraîchères au titre de l’année 2016 – EARL Poumo d’Amour
38977 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département à l’aménagement des bibliothèques normatives – Aide à la conservation, la restauration et à la consultation des fonds d’archives – Année 2016 – 1ère répartition
38976 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions de partenariat pour la réalisation d’actions dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
38975 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Approbation du Plan d?action 2016-2018 de l?Agenda 21 du Département des Bouches du Rhône : « 60 actions pour une Provence Durable »
38973 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Personnes du bel âge	M REY	Participation financière en faveur de l’Association Icom’Provence pour l’exercice 2016
38970 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide à l’Intégration dans l’environnement des ouvrages de distribution électrique – Programme 2016 et réaffectation de deux subventions sollicitées par le SMED13 au titre des programmes 2013 et 2014
38969 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Personnes du bel âge	M REY	Participation financière 2016 en faveur de l’Institut de la Maladie d’Alzheimer (I.M.A.).
38968 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Programme de soutien à l’emploi agricole
38967 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 5ème répartition 2016
38966 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide à l’intégration des réseaux téléphoniques – Année 2016 – 1ère répartition
38963 Détail >>	21/10/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine des maladies chroniques et de l’accès aux soins (4ième répartition)
38962 Détail >>	21/10/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Réforme des mobiliers et matériels – Déchèterie
38961 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2016 – 3ème répartition
38960 Détail >>	16/12/16	Préservation des territoires	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Liste des emplois pour lesquels un logement peut être attribué par nécessité absolue de service
38959 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	CPER 2015-2020 : Rectorat pour Ecole Centrale de Marseille : restructuration et mise aux normes des bâtiments Jetée et Equerre.
38957 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Syndicat Intercommunal des Gens du Voyage – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016
38955 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Sports		Demandes de subventions départementales d’investissement au titre de l’année 2016, formulées par des associations de sports et de loisirs : 5 ème répartition
38954 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Aix-en-Provence Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 Tranche 2016
38953 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Puyloubier – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2019 – Tranche 2016
38952 Détail >>	21/10/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mandat spécial. Réunion des commissions « finances locales » et « nouvelle ruralité » de l’Assemblée des Départements de France (ADF) le 13 septembre 2016 à Paris.
38951 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Euroméditerranée : Participation du Conseil Départemental au financement du projet d’aménagement du parc Bougainville
38950 Détail >>	16/12/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Autres regards – Subvention 2016
38949 Détail >>	16/12/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	MFPF « Animations en milieu scolaire sur l?éducation à la sexualité, la contraception, la réduction des risques liés à la sexualité et les violences » Subvention 2016
38948 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations Enfance Fonctionnement – Investissement – 4ème répartition 2016
38946 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions d’investissement aux associations 4ème répartition
38945 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	langue et traditions provençales	M. GENZANA	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations – Soutien à la langue et aux traditions provençales – 5ème répartition – Année 2016
38944 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations et organismes divers – 5ème répartition – Année 2016
38943 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Convention d?attribution du label d?exposition d?intérêt national entre le Conseil Départemental (Musée départemental Arles antique) et le Ministère de la Culture et de la Communication pour l?exposition «Savoir et pouvoir sous Ramsès II, Khâemouaset, le prince archéologue»
38942 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse