N° dossier : 38946 Date : 21/10/16 Commission : Exigence sociale Thème : Culture Référent : Mme BERNASCONI Objet : Partenariat culturel – Subventions d’investissement aux associations 4ème répartition Documents : DELIBERATION RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION D0U1U.pdf R0U1U.pdf C0U1U.pdf