Partenariat culturel – Aide au développement culturel des communes

Musée départemental Arles antique et Museon Arlaten – Conventions avec Aix-Marseille Université hébergeant le Centre régional du Système Universitaire de Documentation (SUDOC)

Subventions complémentaires de fonctionnement des collèges publics

Commune d’Eyguières – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014-2018 – Tranche 2017

Plan national numérique – Année scolaire 2017/2018 – Conventions de partenariat avec l’Académie et de mise en oeuvre avec les collèges publics et privés sous contrat

Détermination des taux de promotion pour l’avancement aux échelons spéciaux et à la classe exceptionnelle de certains grades de catégorie A et aux grades de l’échelle C2 de la catégorie C, pour les années 2017 et 2018

Partenariat Ville de Marseille 2016-2019 – 2ème répartition – Année 2017

Soutien aux actions d’animation et de promotion sur les ports départementaux. Aide au développement des activités portuaires. Attribution de subventions à des associations

Avenants n°1 à la convention 2017 liant le Département des Bouches du Rhône et les « lieux d’accueil » ADRIM et ACADEL relative à la mission d’accueil et d’accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis à l’obligation de contractualisation

Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie territoriale du Pays d’Arles 2017.

Convention de partenariat entre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône , la ville d’Aubagne et le Groupe ADDAP 13

Subvention allouée à l’Association des Cités du Secours Catholique (ACSC) pour son service ALISE. Exercice 2017.

Demandes de subventions départementales formulées par des associations à caractère éducatif – Année 2017- 1ère répartition

Action « Suivi socioprofessionnel et orientation des publics présentant des problématiques de santé » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le Groupe d’Etude et de Traitement de la lombo Sciatique (GETS)

Domaine départemental de la Barasse – Avenant à la convention d’occupation d’un terrain privé par le Département

Acquisition des locaux et parkings situés rue des Chapeliers à 13001 Marseille. Modification d’une erreur matérielle concernant le nombre des emplacements de parking à acquérir

Participation financière au dispositif des Intervenants Sociaux en Commissariat de Marseille – Convention avec l’Etat, la ville de Marseille et son CCAS

Validation des conclusions de l’étude sur l’inventaire des espaces, sites et itinéraires des sports de pleine nature

Convention d’obligations de service public pour la mise à jour du Référentiel Grande Echelle de l’IGN sur le territoire des Bouches-du-Rhône

Compte administratif pour l’exercice 2016 (budget principal et budgets annexes)

Rapport annuel 2015 des représentants du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la Semidep Ciotat

Avenant n°1 à la convention initiale entre le Département des Bouches-du-Rhône et Handicap Entreprise Défi Action (HEDA) et relative à l’expérimentation d’une action de diagnostic, d’accompagnement et de placement auprès des Bénéficiaires du RSA en contrat santé ou Reconnaissance de la Qualité De Travailleur Handicapé (RQTH)

Rapport annuel 2015 des représentants du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la SPL Terra 13

Rapport annuel 2015 des représentants du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la SEM TREIZE Développement

Action « Module d’Insertion Entrée Linguistique (M.I.E.L.) » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Espace Pédagogie Formation France (E.P.F.F.)

Rapport annuel 2015 des représentants du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la SEMAGORA

Prospection de la flavescence dorée de la vigne – Année 2017

Coopération décentralisée et Arbre de la Paix

Rapport annuel 2015 des représentants du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la Société du Canal de Provence

Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes handicapées – 3ème répartition – Exercice 2017