Date Commission Thème Référent Objet
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30/06/17 Attractivité et rayonnement Communication et Grands évènements M SANTELLI –

Marché négocié avec la SAFIM pour la location de superficies et la réalisation de diverses prestations et services exclusifs dans l’enceinte du Parc Chanot à Marseille.

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30/06/17 Exigence sociale Sports

Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 3ème répartition 2017

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30/06/17 Exigence sociale Sports

Soutien au mouvement sportif – Aide à l’organisation des manifestations sportives – 4ème répartition 2017

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15/09/17 Exigence sociale Insertion sociale et professionnelle Mme PUSTORINO

Avenant n°1 à la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre de la clause sociale dans les marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône avec les organismes porteurs des postes de facilitateurs du Département

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30/06/17 Exigence sociale Insertion sociale et professionnelle Mme PUSTORINO

Avenants concernant la mise en oeuvre du dispositif contrats uniques d’insertion au titre de l’année 2017

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30/06/17 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Aide à l’amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies – Année 2017 – 1ère répartition

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30/06/17 Administration générale Finances M REAULT

La consolidation des comptes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Exercice 2017 (comptes 2015).

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15/09/17 Exigence sociale PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire Mme DEVESA

Association Départementale pour la Protection des Nourrissons, de l’Enfance et de la Famille (APRONEF) – Montant des subventions 2017

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche Mme CHABAUD

Délégation Espaces Naturels Chasse Pêche – Subventions aux associations – 3ème répartition 2017

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30/06/17 Préservation des territoires Politique de la Ville Mme BARTHELEMY

Financement du lauréat de l’appel à projets numériques pour la prévention de la radicalisation dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et territoires de veille des Bouches-du-Rhône

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30/06/17 Exigence sociale Sports

Aide au développement du sport départemental: Manifestations sportives MP2017

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30/06/17 Exigence sociale Sports

Protocole transactionnel avec la société Pays d’Aix Université Club Handball

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires M BORE

Coopération décentralisée – Appel à Projets du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangéres promouvant l’ENgagement en VOLontariat des jeunes dans le cadre d’une mobilité internationale Le Projet EnVoL

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Partenariat culturel : subventions de fonctionnement (3ème répartition) et d’équipement (2ème répartition) aux associations – Soutien à la langue et aux traditions provençales – Année 2017

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires M BORE

Délégation Officielle à Miami – Novembre 2017

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30/06/17 Exigence sociale Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux M FERAUD

Soutien animation pour les personnes du bel âge – Subventions de fonctionnement 4ème répartition

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30/06/17 Préservation des territoires Politique de la Ville Mme BARTHELEMY

Aide Départementale en Fonctionnement de la Politique de la Ville (ADFPV) – 2ème Répartition – Année 2017

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30/06/17 Administration générale Marchés et délégations de service public M MORAINE

Nouvelle élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

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15/09/17 Exigence sociale Insertion sociale et professionnelle Mme PUSTORINO

Action « Cuisine et Equilibre alimentaire » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Union des Femmes et des Familles (U.F.F.)

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30/06/17 Exigence sociale Sports

« Grand Départ » du « Tour de France » cycliste.

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30/06/17 Exigence sociale Sports

Achat de prestations auprès d’un club sportif de notre département, le Pays d’Aix Université Club Handball, lors de la saison sportive 2017/2018.

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30/06/17 Exigence sociale Vie Associative Mme BIAGGI

Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 3ème répartition

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17/10/17 Préservation des territoires Collèges Mme GUARINO

Dotation d’investissement des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat.

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30/06/17 Administration générale Administration générale et services généraux M MORAINE

Réforme de mobiliers – Déchèterie

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30/06/17 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Châteauneuf-les-Martigues – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2019 – Tranche 2017

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche Mme CHABAUD

Actions en faveur de la biodiversité

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30/06/17 Administration générale Ressources humaines Mme MIQUELLY

Actualisation du périmètre des bénéficiaires des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Partenariat culturel – Aide à la restauration des monuments historiques, patrimoine et objets mobiliers non protégés – 1ère répartition – Année 2017

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30/06/17 Attractivité et rayonnement Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21 M GENZANA

Politique Publique « Environnement, Développement Durable, Energies Renouvelables et Agenda 21 » – 3ème répartition – Subventions aux associations

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30/06/17 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune d’Aureille – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2016