Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
45743 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département à l’accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite – Année 2020 – 1ère répartition.
45741 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Réhabilitation du Musée Départemental de l’Arles Antique (MDAA) : approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle.
45740 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Extension de l’unité des forestiers-sapeurs de Lambesc : approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle.
45739 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions aux associations et organimes agricoles, 4ème répartition.
45738 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Actions en faveur d?une meilleure gestion de la ressource en eau : réutilisation des eaux usées pour l?irrigation sur le périmètre de la Métropole.
45737 Détail >>	23/10/20	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Rapport d’activités des services du Département des Bouches-du-Rhône – exercice 2019.
45736 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD15 – Saint-Chamas – Opération d?extension de la ZA des Plaines Sud – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (Études).
45734 Détail >>	11/12/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Plan pauvreté – Action » accompagnement mobile renforcé » : convention avec l’association accueil de jour (ADJ).
45733 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide départementale au fonctionnement en politique de la ville (ADFPV) – 5ème répartition et 2ème répartition en investissement – Exercice 2020.
45731 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Candidature à l’appel à projets de l’Agence de l’Eau « Aménagez un coin de verdure pour la pluie » avec une étude départementale de désimperméabilisation dans les collèges du département.
45730 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Carnoux-en-Provence – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2020/2022 – Tranche 2020.
45729 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement pour les collèges publics.
45728 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Grand Port Maritime de Marseille : Avenant n°2 à la convention de financement et de partenariat des investissements du Projet Stratégique 2014-2018 du GPMM
45727 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Cuges-les-Pins – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2020 – Tranche 2019.
45726 Détail >>	11/12/20	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	RD9 – Aix-en-Provence – Création d’une piste cyclable entre les giratoires de « La Grassie » et « Barida » – Convention de fonds de concours.
45725 Détail >>	11/12/20	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Réserve naturelle de Sainte-Victoire – Convention de partenariat avec la Ville d’Aix-en-Provence.
45722 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions à des organismes pour la réalisation d?actions de prévention de la perte d?autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
45721 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Réseau routier : longueur de voirie départementale.
45720 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Travaux dans les collèges publics : 5ème liste d’opérations de sécurisation au titre de l’année 2020.
45719 Détail >>	11/12/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD8d – Mimet – Aménagement de la rue de Pergine – Convention de déplacement de réseaux entre le Département et la société Orange.
45718 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Tarascon – Réhabilitation d’un immeuble pour la création d’une maison des services publics et d’une Maison du Bel Age – Aide exceptionnelle à l’investissement 2020.
45717 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Travaux dans les collèges publics : 6ème liste d’opérations de maintenance au titre de l’année 2020 et modifications des opérations de renouvellement des systèmes de sécurité incendie (SSI).
45715 Détail >>	23/10/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Admissions en non-valeur du Payeur départemental.
45714 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions à des associations pour la réalisation d?actions de prévention de la perte d?autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
45713 Détail >>	11/12/20	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	LOGIREM SA d’HLM : aménagement des espaces extérieurs de la résidence « La Treille » à La Ciotat – 2e tranche.
45711 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux – Partenariat de recherche portant sur les coupes de taillis et les chiroptères en forêt publique des Bouches-du-Rhône.
45710 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SCIC Grand Delta Habitat : aide à la production de 12 logements locatifs sociaux dans le cadre du projet d’habitat participatif « Les Habeilles » à Marseille 3e arrondissement.
45709 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Soutien aux associations de lutte contre les discriminations – Subventions de fonctionnement – Exercice 2020 – 5ème répartition.
45708 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Allègement des cartables. Dotations aux collèges.
45707 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 570n et RD 28 – Graveson- Aménagement paysager de l’anneau central du rond-point de Millet.