Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42326 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	Subventions aux associations et organismes viticoles.
42325 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2018 – 4ème répartition.
42324 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Sports		Achat de places, de loges et d’espaces publicitaires et promotionnels lors de l’Open 13 Provence édition 2019 auprès de la société Pampelonne Organisation.
42322 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Routes		RD74a – Eygalières – Aménagement cyclable et piéton sur le Canal des Alpines. Convention de superposition d’affectations.
42317 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions de partenariat pour la réalisation d’actions pour la prévention de la perte d’autonomie des personnes du bel âge dans le cadre de la conférence des financeurs.
42316 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Délégation chasse et pêche – 4ème répartition – subventions aux associations.
42314 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Transfert d’aides financières au bénéfice de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – 3ème répartition.
42313 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Convention de partenariat avec le Conservatoire Botanique National Méditerranéen 2018-2020.
42312 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Eguilles – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2018/2019 – Tranche 2018.
42311 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Cuges-les-Pins – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2020 – Tranche 2017 – Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.
42309 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Port de la Ciotat : présentation du compte-rendu 2017 de la DSP confiée à la SEMIDEP.
42307 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés – 3e répartition – Année 2018.
42306 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subvention de fonctionnement (4e répartition) – Soutien à la langue et traditions provençales – Année 2018.
42305 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Approbation de l’avenant n° 9 à la charte constitutive du GIP Marseille Rénovation Urbaine.
42302 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation officielle à Milan, Italie, du 3 au 5 décembre 2018 – Autorisation de mandats spéciaux.
42301 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation officielle à New-York (Etats-Unis) du 29 octobre au 2 novembre 2018 – Autorisation de mandats spéciaux
42300 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation officielle à Gênes (Italie) du 18 au 23 octobre 2018 – Autorisation de mandats spéciaux
42299 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation officielle à Bruxelles – Belgique, du 6 au 7 juin 2018 – Ratification de la mission.
42298 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention entre le Département et la commune d’Aubagne pour l’occupation de l’immeuble « la Garenne » sis allée des Pins 13400 Aubagne.
42297 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Délégation « environnement, développement durable, énergies renouvelables et agenda 21 » – subventions aux associations – 3ème répartition.
42296 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine sanitaire – Exercice 2018 – 2ième répartition.
42295 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics pour la fourniture en gaz des collèges publics.
42294 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Délégation « domaines départementaux – espaces naturels » – Subventions aux associations – 3ème répartition.
42293 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations auprès du club sportif Istres Provence handball.
42292 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement (5ème répartition) – d’investissement (3ème répartition) aux associations – Année 2018.
42291 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Extension de la caserne de gendarmerie de Gardanne : lancement de l’opération.
42290 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Parc départemental de la Tour d’Arbois – Convention de servitude au bénéfice de ENEDIS.
42289 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Construction de la caserne de gendarmerie d’Éguilles : lancement de l’opération.
42288 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Etang de Berre		Syndicat mixte Parc Marin Côte Bleue – Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements.
42287 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Appel à projets mode d’accueil petite enfance – 2ème répartition 2018.