N° dossier : 42314

Date : 14/09/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Transfert d’aides financières au bénéfice de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – 3ème répartition.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT
D0WNE.pdf C0WNE.pdf R0WNE.pdf