N° dossier : 42298

Date : 14/09/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention entre le Département et la commune d’Aubagne pour l’occupation de l’immeuble « la Garenne » sis allée des Pins 13400 Aubagne.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0WMY.pdf D0WMY.pdf