N° dossier : 42298
Date : 14/09/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et la commune d’Aubagne pour l’occupation de l’immeuble « la Garenne » sis allée des Pins 13400 Aubagne.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION |
| R0WMY.pdf | D0WMY.pdf |