Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42558 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Agrométéorologie : Lutte contre les risques agro-climatiques – Année 2018.
42557 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Museon Arlaten-Convention de dépôt au Museon Arlaten de deux objets appartenant au Musée de l?Empéri de Salon-de-Provence.
42553 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Protection des végétaux : Subvention au Groupement de Défense contre les Organismes Nuisibles (GDON 13) pour la lutte contre le chancre coloré du platane – Année 2018.
42552 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Parc départemental de l’Arbois, – Convention de chasse avec la société communale de chasse d’Aix-en-Provence.
42551 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Réglements des décisions budgétaires modificatives de l’exercice 2018.
42550 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Deuxième répartition de subventions à des associations ?uvrant dans le domaine de la petite enfance.
42549 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Participation financière du département du Gard au fonctionnement des collèges des Bouches du Rhône à recrutement interdépartemental. Année 2018.
42548 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide exceptionnelle à l’investissement en faveur des communes sinistrées par les incendies de l’été 2016 – 7ème répartition.
42547 Détail >>	19/10/18	Administration générale	Finances	M REAULT	Bilans financiers des opérations de la SPL Terra 13 dans le cadre de sa dissolution-confusion.
42545 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Soutien au fonctionnement des relais assistants maternels – 2ème répartition 2018.
42544 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Cession à la commune d’Aubagne d’un local situé ZAC de la Garenne à Aubagne.
42543 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Convention de partenariat avec la ville de Vitrolles pour l’organisation d’ateliers de stimulation du langage et de la communication pour les enfants préscolaires.
42542 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Jean le Maître – Echange de terrain avec la commune de Simiane-Collongue.
42541 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Avis du Département sur le projet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du territoire Marseille Provence arrêté le 28 juin 2018.
42540 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds de Péréquation Départemental des Taxes Additionnelles aux Droits de Mutation – Année 2017.
42539 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés – 4e Répartition – Année 2018.
42538 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention précaire et révocable entre le département et l’association Vendredi 13 pour l’occupation de locaux sis traverse Santi à Marseille (13015).
42536 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention de mise à disposition de locaux du Groupe KEDGE Business School à Luminy, en vue de l?organisation de journées de dépistage par le CeGIDD. –
42535 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Convention pour le financement d’une aide à domicile mutualisée dans le cadre de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) sur les unités de vie des résidences sociales Adoma.
42534 Détail >>	19/10/18	Administration générale	Finances	M REAULT	Rapport sur les orientations budgétaires 2019.
42533 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Transfert d’aides financières au bénéfice de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – 4ème répartition.
42532 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions de partenariat pour la réalisation d’actions dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus.
42531 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Domaine routier départemental – Règlement : barème des redevances pour l’occupation du domaine public routier départemental.
42530 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – Exercice 2018 – 4ème répartition
42529 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Convention relative au financement des CeGIDD du Conseil départemental 13 pour l’année 2018.
42527 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Résidences autonomie : attribution du forfait autonomie 2018.
42526 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Marseilleveyre – Dépollution du Littoral Sud – Convention de mise en sécurité des dépôts massifs de scories présents sur le littoral des Calanques entre Mont Rose et Callelongue entre la Ville de Marseille, Aix-Marseille-Métropole Provence, l?Etat, l?Agence de l?Environnement et de la Maîtrise de l?Energie et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
42525 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Projet ID – FAB (Innovation Design Fabrication) – Ecole des Mines – CPER 2015-2020.
42524 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Marseilleveyre – Programme Européen Life Nature Life 16/NAT/FR/000593 – Convention de groupement de commandes avec le Parc National des Calanques et la Ville de Marseille.
42523 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subvention de fonctionnement 2018 en faveur de l’association d’aide aux aidants naturels de personnes âgées ou handicapées en perte d’autonomie (association A3).