N° dossier : 42533

Date : 19/10/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Transfert d’aides financières au bénéfice de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – 4ème répartition.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT
D0WTH.pdf C0WTH.pdf R0WTH.pdf