Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42801 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’entreprise de travail temporaire en insertion (ETTI) id’ées intérim.
42800 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Adolphe Monticelli : demande de subvention pour l’achat d’équipement robotique pédagogique.
42799 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Actions d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et les associations croix rouge insertion, impulse toit, les amis du marais de Vigueirat et évolio pays d’Aubagne et de l’Etoile (PAE).
42798 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Actions d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique et aide au démarrage : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Tarascon espace emploi famille (TEEF).
42797 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Participation financière en faveur des centres communaux d’action sociale (CCAS) pour les dépenses de personnel affecté à la constitution des dossiers d’aide sociale obligatoire.
42796 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires du Museon Arlaten dès son ouverture au public.
42795 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Adhésions et cotisations du Département à divers organismes culturels pour 2019.
42794 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux – Soutien aux actions d’animation et de promotion – Aide au développement des activités portuaires – Attribution de subventions à des associations – 6ème répartition.
42793 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	BP 2019 : Délégation Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité.
42792 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Centre de créations en résidence – Domaine départemental de l?Etang des Aulnes – Propositions de janvier à octobre 2019.
42791 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique et aide au démarrage : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Propulse.
42790 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Vitrolles – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2018/2020 – Tranche 2018.
42788 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Convention financière pluriannuelle du 27 février 2017, relative aux opérations d?accompagnement de la L2 Avenant N°1 – redéploiement de financement.
42787 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Reconduction du dispositif des emplois aidés.
42786 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n°1 à la convention de partenariat entre Pôle emploi et le Département des Bouches-du-Rhône portant mise à disposition mensuelle de listes de bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) demandeurs d’emploi 2018-2022.
42785 Détail >>	08/02/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	CPER 2007-2013 : Avenant n°1 à la convention avec AMU – Création de la Maison de l’Economie et de la Gestion à Aix-en-Provence (MEGA).
42784 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune des Pennes Mirabeau – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2015/2019 – Tranche 2018 – Transfert de la compétence assainissement au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
42783 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Participation à la mission de Prévention et d?Animation Jeunes – 4ème répartition 2018.
42781 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2018. Subventions de fonctionnement (6ème répartition) et d’investissement (4ème répartition).
42780 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Convention de droit de chasse avec mise à disposition de locaux pour l’association « les Amis de la Tour d’Arbois ».
42778 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subvention de fonctionnement 2018 en faveur de l’association AFTC 13.
42777 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	BP 2019 : Délégation des Ports départementaux.
42776 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Prévention routière	M MALLIE	BP 2019 : Délégation Prévention Routière.
42775 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	BP 2019 : Délégation Pistes Cyclables.
42774 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	BP 2019 : Délégation Routes.
42773 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux: Modification des tarifs pour l’occupation du Domaine Public Maritime au titre de l’année 2019.
42772 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Organisation du transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap.
42770 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Camille Claudel à Vitrolles: demande de subvention pour la réalisation de travaux informatiques dans le cadre du Plan Charlemagne.
42768 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Aix-en-Provence – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016/2019 – Tranche 2018.
42766 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	BP 2019 : Délégation environnement, développement durable, énergies renouvelables et Agenda 21.