Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43397 Détail >>	24/05/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 559a – Déviation de Roquefort-la-Bédoule – Bilan de la concertation publique suite aux études préliminaires.
43395 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Convention de coopération entre le Laboratoire départemental d’analyses et l?Assistance Publique Hôpitaux de Marseille pour les examens de biologie médicale.
43394 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Actualisation du tableau récapitulatif nominatif des indemnités brutes de fonction des conseillers départementaux.
43393 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée au Centre régional d’ergothérapeutes, études, diagnostics, adaptations techniques (CREEDAT) – Exercice 2019.
43392 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Cession à la ville de La Ciotat de la parcelle AS 92 (la Rotonde).
43391 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions aux associations en fonctionnement 2ème répartition, en investissement 1 ère répartition – Année 2019.
43390 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Subventions aux associations et organismes publics ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux – 1ère répartition exercice 2019.
43389 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Cession de l’ancienne gendarmerie, 83 avenue du Prado 13008 Marseille. Prorogation du délai de réalisation de la promesse de vente.
43388 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Aide du Département aux congrès.
43387 Détail >>	24/05/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Gestion des terrains acquis par le Conservatoire du Littoral – Programmation 2019. Renouvellement de l’adhésion à Rivages de France.
43386 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Provence Promotion : cotisation 2019.
43384 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départementaux et espaces naturels : subventions aux associations – 1ère répartition.
43383 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Désignations	Mme VASSAL	Désignation du Président de la commission attractivité et rayonnement
43382 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Environnement, développement durable, énergies renouvelables, agenda 21 – Subventions aux associations – 1ère répartition.
43381 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’équipement pour les collèges publics du département.
43380 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège MOUSTIER à Gréasque. Création de sanitaires supplémentaires destinés aux élèves, sous le préau existant, mise aux normes relatives à l’accessibilité des personnes à mobilité réduite et construction d’un nouveau préau. Validation de l’avant-projet définitif.
43379 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Programme 2019 de travaux des unités de forestiers sapeurs.
43377 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien au projet alimentaire territorial porté par la Métropole Aix-Marseille Provence en partenariat avec le Pays d?Arles sur le territoire des Bouches-du-Rhône – seconde phase 2019-2020.
43376 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche – 1ère répartition.
43375 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Agenda d’accessibilité programmée pour la partie collèges. Opération de mise aux normes accessibilité de 46 collèges du département.
43373 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions de partenariat pour la réalisation d’actions dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus.
43372 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine sanitaire – exercice 2019 – 1ère répartition.
43371 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Diffusion de la culture scientifique : Association I.E.S.F. Provence.
43370 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Convention relative au financement de l’outil régional de suivi des décisions d’orientations des personnes en situation de handicap.
43368 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Parc départemental de Saint-Pons – Convention d’occupation du site d’envol du Cruvelier.
43367 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Aide à l’acquisition d’un microscope électronique à balayage. Projet M’Nano CNRS.
43366 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Avis du Département sur le projet de PLU de Noves arrêté le 11 décembre 2018.
43365 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Fiscalité locale des entreprises – Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.
43364 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Conditions d’attribution et de gestion des logements de fonction dans les collèges publics du département.
43363 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Tarascon – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016/2020 – Tranche 2018.