Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43859 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Provence Promotion : subventions 2019.
43858 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Fonds départemental de gestion de l’espace rural – 1ère répartition.
43857 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prolongation de la location d’un local à usage d’archives situé dans le village d’entreprises de Mourepiane à Marseille 13016.
43856 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide exceptionnelle à l’investissement en faveur de diverses communes au titre de l’année de la gastronomie – 1ère répartition – Année 2019.
43855 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	UNICIL SA d’HLM : aide départementale à l’acquisition en VEFA de 20 logements à Gréasque et Roquevaire et abrogation de la subvention pour la réhabilitation de 31 logements « Cité Brogilium » à Fuveau.
43854 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Aide aux congrès.
43853 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan air-énergie-climat territorial – Année 2019 – 2ème répartition.
43852 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2019 : subventions de fonctionnement (3ème répartition) et d’investissement (1ère répartition).
43851 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Grand Delta Habitat : aides départementales à la construction de 70 logements locatifs sociaux sur les communes de Cuges-les-pins, Marignane et Saint-Chamas.
43849 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 4ème répartition 2019.
43848 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Aide au développement du sport départemental : Manifestations sportives.
43847 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 5 – Aménagement d’un giratoire – Liaison des avenues Turcan, Olives et Rimbaud – Martigues – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
43846 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Société d’aménagement du Pays d’Arles (SAMPA) : aide départementale à la production de 30 logements locatifs sociaux (tranches 1 et 2) à Arles.
43845 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux – 3ème répartition – exercice 2019.
43844 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics du Département.
43843 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Gignac-la-Nerthe – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2019 – Tranche 2018.
43842 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	LOGIREM SA d’HLM : aménagement des espaces extérieurs de la résidence « La Treille » à La Ciotat – 1ère tranche.
43841 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 17d – Aménagement de la RD 17d – Lamanon – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
43840 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Dotation de fonctionnement des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat.
43839 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Rd 55h – Requalification de la RD 55h – Velaux – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
43838 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Projet de cession d’un bien immobilier situé chemin des trois francs, Zac Val de Durance à Peyrolles-en-Provence à la société Loste Tradi France du groupe Grand Saloir Saint Nicolas.
43837 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	Subventions aux associations et organismes viticoles.
43836 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention de location avec l’association La Plateforme – Marseille portant sur l’immeuble sis au 8 rue d’Hozier 13002 Marseille.
43835 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions d’investissement dans le cadre du programme de santé animale 2019.
43834 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement (4ème répartition) et d’investissement (3ème répartition) aux associations – Année 2019.
43833 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Animation pour les personnes du bel âge Subventions de fonctionnement et d’investissement (3ème répartition) – Exercice 2019.
43832 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Etude environnementale et analyses microbiologiques sur les coquillages de Carteau.
43831 Détail >>	27/06/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location d’un local situé 16 Rue Caisserie à Marseille (13002) destiné à l’installation d’une maison du bel âge.
43830 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Soutien aux associations de lutte contre les discriminations – Subventions de fonctionnement et investissement – Exercice 2019 – 3ème répartition.
43829 Détail >>	27/06/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Budget supplémentaire 2019 – Reprise des résultats 2018.