Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44054 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Rognac – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2019 – Tranche 2019.
44053 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Mallemort – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2018 – Tranche 2018.
44052 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Cabriès – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2018 et transfert des compétences eau et assainissement au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.
44051 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Modalités techniques et financières n° 2 – Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
44050 Détail >>	20/09/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 4ème répartition – Exercice 2019.
44049 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement par nécessité absolue de service et attribution de logement par conventions d’occupation précaires, dans les collèges publics du département.
44047 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Museon Arlaten-Convention de dépôt d?une ?uvre d?art -Musée municipal du Vigan (34), Le Musée Cévenol.
44046 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Fuveau – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement – 2017/2019 – Tranche 2018 et transfert des compétences eau potable et assainissement au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.
44045 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Soutien aux associations de lutte contre la précarité. Exercice 2019. Subvention de fonctionnement – 2ème répartition.
44044 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Centre de créations en résidence – Domaine départemental de l?Etang des Aulnes – Propositions de janvier à septembre 2020.
44043 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide au développement culturel des communes – 3ème répartition 2019.
44042 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux – 4ème répartition – exercice 2019.
44041 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations – quatrième répartition – exercice 2019.
44040 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse – 4ème répartition.
44038 Détail >>	20/09/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations Enfance en Fonctionnement et en investissement -3ème répartition 2019.
44036 Détail >>	20/09/19	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Soutien aux associations de lutte contre les discriminations – Subventions de fonctionnement et d’investissement – Exercice 2019 – 4ème répartition.
44032 Détail >>	20/09/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l’association « Les amis d’Emilie ». Exercice 2019.
44031 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation relations internationales et européennes : cotisations 2019.
44028 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Actions d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : conventions avec les associations le paysan urbain, les ateliers de Gaïa, régie service 13, régie services nord littoral et pilotine.
44027 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Environnement, développement durable, énergies renouvelables, agenda 21 – subventions aux associations – 4ème répartition 2019.
44026 Détail >>	20/09/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : conversion au GNV du dépôt d’Aubagne-Gémenos.
44025 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subvention allouée à l’association départementale d’entraide des personnes accueillies en protection de l’enfance des Bouches-du-Rhône (Adepape 13) – Exercice 2019.
44023 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine de « ZUS Centre Nord » : 1 ère répartition des crédits pour 2019.
44022 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Programme de Rénovation Urbaine de « Notre Dame Limite-Parc Kallisté » : 1 ère répartition des crédits pour l’année 2019.
44021 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	Acquisitions foncières pour la réalisation d’une piste cyclable sur la commune de Fuveau.
44020 Détail >>	20/09/19	Exigence sociale	Sports		Aide au développement du sport départemental : 5ème répartition.
44017 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 6 – Meyreuil – Cession à titre gratuit d’une parcelle départementale à la commune de Meyreuil.
44015 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise (AGAM) : subvention de fonctionnement 2019.
44014 Détail >>	20/09/19	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Restructuration des locaux sis au 64bis-66, Rue Saint-Sébastien à Marseille : lancement des études préalables et de programmation.
44013 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Soutien à la santé de proximité : subvention d’équipement pour le centre de santé Grand littoral.