Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44339 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Convention de financement portant sur la réalisation de voies réservées aux transports en commun sur les trois corridors autoroutiers de la Métropole.
44337 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare SNCF de Meyrargues.
44335 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Actions d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : conventions avec les associations Acta vista, Insertion par l’activité économique et solidaire (AIAES) – groupe ADDAP 13, l’Insertion et l’emploi (IE13) et Propulse.
44332 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Agenda Environnemental – Aide du Département aux particuliers pour l’achat d’une voiture électrique – Année 2019 – 7ème répartition.
44331 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux acquisitions de réserves foncières de moins de 100 hectares situées en zone naturelle ou agricole – Année 2019 – 1ère répartition.
44328 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide à l’amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies – Année 2019 – 2ème répartition.
44327 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental pour la mise en oeuvre du plan air-énergie-climat-territorial – Année 2019 – 4ème répartition.
44326 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux – 5ème répartition – exercice 2019.
44325 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2019 – 5ème répartition.
44324 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Protection des végétaux : Subvention au Groupement de Défense contre les Organismes Nuisibles (GDON 13) pour la lutte contre le chancre coloré du platane – Année 2019.
44323 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	SPL La Ciotat Shipyards : Convention de financement pour des travaux d’infrastructures portuaires relatifs au projet 4000 T.
44322 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation relations internationales et européennes – cotisations 2019.
44321 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien au développement pastoral, volet agriculture – Année 2019.
44320 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Museon Arlaten – Transfert de propriété du buste en marbre de Frédéric Mistral au profit du Département des Bouches-du-Rhône.
44319 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Adhésions et cotisations du Département à divers organismes culturels pour 2020 : Musée Départemental de l’Arles Antique.
44318 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Demandes de subventions départementales formulées par des associations et organismes à caractère éducatif – Année 2019 : 3ème répartition.
44317 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Direction de la Culture et ses établissements culturels – Demandes de subventions et de mécénats à diverses institutions pour 2020.
44316 Détail >>	18/10/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Provision pour risques et charges de fonctionnement et dépréciation des comptes des redevables.
44315 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Peypin – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2019/2020 – Tranche 2019.
44314 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’équipement pour les collèges publics.
44313 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Participation financière du Département du Gard au fonctionnement des collèges des Bouches du Rhône à recrutement interdépartemental. Année 2019.
44312 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds Départemental de la taxe professionnelle 2019 : Répartition en faveur des communes et des groupements défavorisés.
44311 Détail >>	18/10/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Complément de subvention association mouvement clinique et psychothérapies (MCP) – visites en présence d’un tiers.
44310 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – Répartition des recettes de l’année 2018.
44308 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département à l’accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite – Année 2019 – 3ème répartition.
44307 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental d’aide au développement local – Année 2019 – 5ème répartition.
44305 Détail >>	18/10/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Lancement d’un programme d’émission de titres de créances négociables Neu CP.
44304 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	OPH 13 Habitat : aide départementale pour l’aménagement limitant l’accès des engins motorisés au parc des Calanques à Marseille 11ème arr.
44303 Détail >>	18/10/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Acquisition de 10 bus GNV hybrides par la Métropole Aix-Marseille Provence pour le réseau des lignes de l’Agglo.
44302 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Soutien aux actions de sensibilisation à l’Europe et à la mobilité internationale des jeunes.