N° dossier : 44304
Date : 18/10/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Politique de la Ville
Référent : Mme BARTHELEMY
Objet :
OPH 13 Habitat : aide départementale pour l’aménagement limitant l’accès des engins motorisés au parc des Calanques à Marseille 11ème arr.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | RAPPORT DE LA COMMISSION |
| R0Y6O.pdf | D0Y6O.pdf | C0Y6O.pdf |