N° dossier : 44304

Date : 18/10/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Politique de la Ville

Référent : Mme BARTHELEMY

Objet :

OPH 13 Habitat : aide départementale pour l’aménagement limitant l’accès des engins motorisés au parc des Calanques à Marseille 11ème arr.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION
R0Y6O.pdf D0Y6O.pdf C0Y6O.pdf