Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
37672 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Parteneriat entre la Fondation Getty (Los Angeles), le Musée départemental Arles Antique et Centre interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CICRP) Thématique : conservation-restauration de mosaïques anciennes en Méditerranée
37671 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aides aux Communes : modifications des critères pour l’aide du Département aux équipements de vidéoprotection au titre de l’année 2016
37669 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de PLU de la commune de Bouc-Bel-Air
37668 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Sports		Aide au développement du sport départemental : manifestations 1ère répartition
37666 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires			Plan départemental des transports 2015-2016
37664 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Instauration au 1er juillet 2016 de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour.
37663 Détail >>	29/01/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	LaSSA – Etude sur l’expression des jeunes enfants de 2 à 4 ans confiés à l’ASE – Rapport modificatif
37662 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan quinquennal d’investissements : avenant n°2 à la convention partenariale de financement des études APD/Projet et des travaux relatifs au pôle d’échanges d’Avignon
37661 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine de « Saint-Paul » : 1ère répartition des crédits pour 2016.
37658 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	CPER 2015-2020. Convention relative au complément de financement des études d’avant-projet de la ligne Aix Etang de Berre
37655 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône – Rénovation des voiries communales – Tranche 2015 – Fonds d’Intervention Vie Locale – Année 2015
37654 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Mise en oeuvre du programme d’aide à l’investissement dans les exploitations agricoles pour le développement de l’agriculture biologique
37653 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 47a – Saint-Victoret – Aménagement du carrefour avec la rue des Sybilles. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage.
37650 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Animateur « Agriculture et Environnement » dans le Delta de Camargue
37649 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Rapport d’orientation budgétaire 2016
37648 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Rapport 2015 sur la situation interne et territoriale du département des Bouches-du-Rhône en matière de développement durable
37647 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Syndicat Mixte Départemental des Massifs Concors-Sainte-Victoire – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2013-2015 – Tranche 2015
37646 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Aix-en-Provence – Réalisation d’un programme de travaux de rénovation de bâtiments et de cours dans les écoles primaires – Aide aux équipements structurants – Année 2015
37645 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Aide au fonctionnement des structures et à la promotion des produits agricoles des Bouches-du-Rhône
37644 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à l’acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux à Peypin par l’OPH 13 Habitat
37643 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Lambesc – Aménagement de voies départementales en centre ville (rue E. Pelletan et rue Grande) – Fonds d’Intervention Vie Locale – Année 2015
37641 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Vernègues – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2017 – Tranche 2016
37640 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Centre Départemental de Gestion des Bouches-du-Rhône – Acquisition d’un immeuble bd de la Grande Thumine à Aix-en-Provence en vue de l’extension des bureaux – Fonds d’Intervention Vie Locale – Année 2015
37639 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Mollégès – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2014/2017 – Tranche 2016
37638 Détail >>	29/01/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Renouvellement des conventions de partenariat et de financement avec huit associations de protection de l’enfance
37632 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Cession de l’ancienne gendarmerie du Prado 13008 Marseille.
37631 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Cession d’un ensemble immobilier à usage mixte de bureaux et d’habitat dénommé « Hôtel de la Marine » sis 23, Rue des Phocéens à Marseille (13002) au profit de la société Perimmo
37630 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Autorisation d’occupation temporaire pour la restauration sur le site de l’Hôtel du Département
37629 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Contrôle des actes budgétaires des collèges publics (DBM 2015 et Budgets 2016).
37628 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Association des Personnels du Conseil Général des Bouches du Rhône (Escapade), subvention annuelle de fonctionnement 2016.