N° dossier : 37669 Date : 25/03/16 Commission : Exigence sociale Thème : Aménagement du territoire – Marseille Référent : Mme BIAGGI Objet : Avis du Département sur le projet de PLU de la commune de Bouc-Bel-Air Documents : RAPPORT DELIBERATION R0T2D.pdf D0T2D.pdf