N° dossier : 37669

Date : 25/03/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de la commune de Bouc-Bel-Air

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0T2D.pdf D0T2D.pdf