Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
39344 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d?Urbanisme d’Eguilles arrêté le 7 octobre 2016
39342 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Grans – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2018 – Tranche 2016
39341 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté du 15 septembre 2016 de Cabriès
39339 Détail >>	10/02/17	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Actions d’encadrement socio-professionnel au sein de Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’Association Insertion par l’Activité Economique et Solidaire (AIAES) – Groupe ADDAP 13
39338 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action » Aide aux Transports sur les réseaux métropolitains à destination des Bénéficiaires du RSA »: avenant n°1 à la convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille Provence
39337 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Réserve Naturelle Nationale de Sainte-Victoire – Programmation 2017
39336 Détail >>	10/02/17	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Méditerranéen de Porquerolles
39335 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Viticulture	Mme CALLET –	Plan de relance viticole coopératif
39334 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Agrométéorologie – Lutte contre les risques agro-climatiques
39333 Détail >>	10/02/17	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Coopération Décentralisée – Appel à Projets du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International – Projet » EnVol «
39331 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subventions de fonctionnement aux associations intervenant en faveur des personnes handicapées – 5ème répartition – Exercice 2016
39330 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Sports		Aide au développement du sport départemental: manifestations sportives – 7ème répartition
39329 Détail >>	16/12/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mise à la réforme et cession de véhicules et engins du Département des Bouches-du-Rhône
39328 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux – Modification des redevances d’occupation du domaine public maritime au titre de 2017.
39327 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations Enfance Fonctionnement – 5ème répartition 2016
39326 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse
39323 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Sports		Manifestations sportives – Marseille Capitale Européenne du Sport 2017 – (MP 2017) – 1ère répartition
39322 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Financement d’actions sociales visant à accompagner les ménages en 2017 dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – 1ère répartition
39321 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés du centre ancien de Marignane: approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle.
39320 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subvention d’investissement à l’Association Régionale pour l’Intégration (ARI)
39319 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Participation au dispositif de médiation sociale Service des Urgences Hôpital Nord Marseille : subvention à l’Association de Médiation Sociale.
39317 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Délégation Chasse – Pêche – Forêt – subventions aux associations – Cinquième répartition 2016
39316 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Personnes du bel âge	M REY	Répartition de la dotation unique de la CNSA compensant la revalorisation du point d’indice de la branche de l’Aide à Domicile pour les services associatifs d’aide à domicile intervenant auprès de bénéficiaires de l’APA
39313 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Commercialisation en circuits courts : subventions à Solid’Arles de la Terre à l’assiette et Agribio 13
39311 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives- 6ème répartition 2016
39310 Détail >>	16/12/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	Subventions à l’Office de Tourisme du Massif des Costes
39309 Détail >>	16/12/16	Préservation des territoires	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Participation à la protection sociale complémentaire des agents du Conseil Départemental : modification des seuils de déclenchement.
39308 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Dispositif « classes transplantées » Aides financières aux familles des enfants issus de quartiers prioritaires
39307 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Salon des agricultures de Provence : 2ème édition
39306 Détail >>	16/12/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention de partenariat avec la CPAM portant sur l’expérimentation d’un dispositif de détection de renoncement aux soins et d’une plateforme d’intervention départementale pour l’accès aux soins et à la santé (PFIDASS)