Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
39882 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la réhabilitation énergétique du « groupe de Hambourg » à Marseille 8ème par la S.A d’HLM Promologis
39880 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Renouvellement de la convention conclue avec le Centre d’Interprétariat et de Liaison (C.I.L.) dans le cadre du dispositif d’interprétariat en faveur des personnes sourdes et malentendantes. Exercice 2017
39879 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Renouvellement de la convention conclue avec le CREEDAT (Centre Régional d’Ergothérapeutes, Etudes, Diagnostics, Adaptations Techniques), Exercice 2017
39878 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations – 3ème répartition – Subventions d’équipement aux associations – 2ème répartition Année 2017
39877 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions aux associations de fonctionnement (2ème répartition) et d’investissement (1ère répartition) – Soutien à la langue et aux traditions provençales – Année 2017
39876 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Domaines Départementaux – Adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées
39873 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Vauvenargues – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014-2018 – Tranche 2016
39872 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Appel à projets mode d’accueil petite enfance – 1ère répartition 2017
39871 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Politique Espaces Naturels : adoption de la Charte du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
39870 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 2ème répartition
39869 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions d’équipement pour les collèges publics
39868 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres Sociaux – Année 2017 – 2ème répartition de crédits de fonctionnement.
39867 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Prévention routière	M MALLIE	Sécurité routière. Convention de prêt de matériel voiture tonneaux et testochoc
39866 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Saint-Pierre-de-Mézoargues – Contrat de Développement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2016
39865 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Délégation Espaces Naturels Chasse Pêche – Subventions aux associations – 2ème répartition 2017
39864 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics du Département.
39863 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la construction en VEFA de 32 logements à La Barque – Fuveau par la S.A. d’HLM Phocéenne d’Habitations
39862 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Information sur la programmation des opérations financées par le Fonds Social Européen
39861 Détail >>	30/06/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la construction en VEFA de 66 logements à Lançon-de-Provence par la S.A d’HLM Logis Méditerranée
39860 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations auprès de l’Olympique de Marseille pour la saison sportive 2017/2018.
39859 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Convention entre le Département et l’Entraide Solidarité 13 pour l’occupation de locaux situés dans l’immeuble Le Flamant au 2, boulevard Ganay à Marseille (9ème)
39858 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Délégation Chasse-Pêche-Espaces Naturels. Seconde répartition. Subventions en faveur de la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique.
39856 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale pour l’acquisition en VEFA de 71 logements à Gignac-la-Nerthe par la S.A d’HLM Grand Delta Habitat
39854 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 2ème répartition 2017
39853 Détail >>	30/06/17	Attractivité et rayonnement	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Soutien aux actions de sensibilisation à l’Europe : 2ème répartition.
39852 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans le cadre de la manifestation sportive « Marseille One Design ».
39851 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Caducité de subventions départementales aux communes et à leurs groupements (2005 à 2013)
39850 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Politique publique « environnement, développement durable, energies renouvelables et agenda 21 » – 2ème répartition – subventions aux associations
39849 Détail >>	12/05/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Domaine départemental des étangs de Camargue – Etang des Impériaux – Gestion durable de la pêche
39848 Détail >>	12/05/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n° 1 à la convention « Relation Entreprises en appui du Service Emploi du Département des Bouches-du-Rhône » entre Emergences Compétences Projets et le Département des Bouches-du-Rhône.