Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42048 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Travaux Forestiers 2018 : 1ére répartition du dispositif d’aide à la Restauration des Terrains Incendiés en forêt privée.
42047 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Plan numérique départemental – Convention de mise en oeuvre avec l’académie d’Aix-Marseille et les collèges publics et privés sous contrat partenaires
42046 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Participation du Conseil départemental au budget 2018 de fonctionnement de l?Entente pour la Forêt Méditerranéenne
42045 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Rapport de cotisations et participations 2018.
42044 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’investissement des collèges publics.
42043 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Demandes de subventions départementales formulées par des associations ou organismes à caractère éducatif. Année 2018 2ème répartition
42042 Détail >>	29/06/18	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du département.
42041 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Subvention 2018 concernant le service social pour les jeunes et adultes (SSJA).
42040 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subvention d’équipement pour la réorganisation et la rénovation de l’hôpital Saint-Joseph (3ème tranche)
42038 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Participation à la mission de Prévention et d?Animation Jeunes 2ème répartition 2018 – Délégation des Centres Sociaux.
42034 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental pour la mise en oeuvre du plan air-énergie-climat territorial – Année 2018 – 2ème répartition
42033 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Associations logement: subventions 2018 de fonctionnement
42032 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental d’aide au développement local – Année 2018 – 2ème répartition.
42031 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux équipements de vidéoprotection et à la protection contre les intrusions – Année 2018 – 2ème répartition.
42030 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide au développement de la Provence numérique – Année 2018 – 2ème répartition
42029 Détail >>	25/05/18	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Port de Carro : Contrat de concession pour la gestion de la partie du port affectée à la plaisance. Choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession
42028 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SA d’HLM Unicil : aide à l’acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux à Marseille 12e arrondissement.
42027 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	Prospection de la flavescence dorée de la vigne : programme 2018
42025 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Partenariat Ville de Marseille 2016-2019 – 3ème répartition – Année 2018
42024 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Convention de licence non exclusive de la marque Cartreize entre le Département et la Région
42023 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Echange de parcelles entre le département et la commune de Senas – Modification du rapport n°189 de la CP du 15 décembre 2017.
42022 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement des collèges publics
42021 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Convention avec l?AP-HM relative aux modalités de prise en charge des examens de prévention liés à la grossesse
42020 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subvention de fonctionnement pour la prévention du phénomène de radicalisation et soutien des familles et des jeunes – Groupe ADDAP 13 – Exercice 2018.
42017 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SCIC d’HLM Grand Delta Habitat : aides à l’acquisition en VEFA de 93 logements locatifs sociaux à Peyrolles-en-Provence, Lançon-Provence et Velaux
42015 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Soutien à l’association « Habitat alternatif social – maison des Espillières » pour la mise en sécurité de femmes victimes de violences et leurs enfants : hébergements et accompagnement.
42014 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le département des Bouches-du-Rhône et l’association entreprises 13 pour l’emploi.
42013 Détail >>	25/05/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Châteaurenard – Modernisation du complexe sportif Coubertin – Aide exceptionnelle à l’investissement 2018
42011 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Soutien à l’association « SOS Femmes 13 » pour la mise en sécurité de femmes victimes de violences et leurs enfants : hébergement et accompagnement.
42010 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien financier au programme de recherche-expérimentation de la station arboricole de la Pugère : Année 2018