N° dossier : 42024
Date : 29/06/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Convention de licence non exclusive de la marque Cartreize entre le Département et la Région
Documents :
| SCAN | DELIBERATION | RAPPORT |
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