Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42172 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Remboursements transports: Année scolaire 2017-2018: 5ème répartition,
42171 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Conventions relatives aux interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.
42170 Détail >>	29/06/18	Administration générale	Finances	M REAULT	Compte de gestion pour l’exercice 2017.
42168 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	1) Soutien de la Vie Associative – Fonctionnement – 3ème répartition 2018; 2) Soutien aux Médias Associatifs – Fonctionnement – 3ème répartition 2018; 3) Soutien de la Vie Associative – Investissement – 3ème répartition 2018.
42165 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Bouc-Bel-Air – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2017/2019 – Tranche 2018 – Transfert de la compétence eau potable et assainissement au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence
42162 Détail >>	29/06/18	Administration générale	Finances	M REAULT	Etats des Restes à recouvrer au 31 décembre 2017 et des Admissions en non valeur du Payeur départemental.
42159 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Programme métropolitain d’innovation numérique ICAR.
42158 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action collective d’éducation à la santé, Accès Santé: convention liant le département des Bouches-du-Rhône et l’association formation pour la coopération et promotion professionnelle méditerranée (ACPM).
42155 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse
42154 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « suivi socioprofessionnel et orientation des publics présentant des problématiques de santé »: convention liant le département des Bouches-du-Rhône et le groupement d’étude et de traitement de la lombosciatique (GETS).
42153 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Aide aux projets concourant à la notoriété du territoire.
42152 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Augmentation de la capacité et mise en accessibilité de la station de métro Saint-Charles.
42151 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition d’un local 5 rue Simone Sedan à Marseille 13005 pour la création d’une maison du bel âge
42148 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Acquisition de bus électriques et d’une infrastructure de recharge par la RTM « Brique élémentaire »
42147 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Acquisition de bus électriques pour le BHNS Aixpress à Aix-en-Provence
42146 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Fight Cancer – INSERM – CPER 2015-2020, Volet Recherche.
42145 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Epicerie solidaire d’Endoume » : convention liant le département des Bouches-du-Rhône et le centre socioculturel d’Endoume.
42144 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Association Arcades – participation financière du Département aux dépistages du cancer du côlon et du sein pour l’année 2018.
42143 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Alleins – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2018/2019 – Tranche 2018
42142 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – Exercice 2018 – 3ème répartition
42141 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : acquisition d’autocars à double étage pour la navette autoroutière Aix-Marseille
42140 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés – 2e répartition – Année 2018
42139 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations 4ème répartition – Subventions d’investissement aux associations 2 ème répartition – Année 2018
42137 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : Réalisation du parking relais station de Métro La Rose
42136 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Grans – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2018 – Tranche 2017
42134 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Provence Promotion : cotisation et subventions
42133 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement (3e répartition) – Soutien à la langue et traditions provençales – Année 2018
42132 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : requalification de la rocade du Jarret
42131 Détail >>	29/06/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide exceptionnelle à l’investissement en faveur de diverses communes au titre de la commémoration du centenaire de l’armistice de la première guerre mondiale – 2ème répartition – Année 2018
42130 Détail >>	29/06/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations – Enfance Fonctionnement et Investissement 3ème répartition 2018.