Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42489 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	1) Soutien de la Vie Associative – Fonctionnement – 4ème répartition 2018; 2) Soutien aux Médias Associatifs – Fonctionnement – 4ème répartition 2018; 3) Soutien de la Vie Associative – Investissement – 4ème répartition 2018.
42488 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition d’un local sis à Marseille 13007, 50 Boulevard Bompard, afin d’y créer une maison du Bel Age et un relais plus postal.
42487 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Port Départemental de Cassis – Installation de structures modulaires et sécurisation de l’avant-port Nord – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et de financement des travaux.
42485 Détail >>	14/09/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Musée départemental Arles antique – Convention de partenariat avec la ville de Marseille dans le cadre d?une exposition hors les murs sur le thème de la gastronomie au musée d?histoire de Marseille.
42484 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap. 5ème répartition – Exercice 2018.
42483 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine Nord Sainte-Victoire. Approbation aménagement forestier 2018-2037.
42482 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Dispositifs PEPITE et PREPITE 2018 – AMU.
42481 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Actions éducatives et dispositif Manger autrement en faveur des collèges publics et privés – Année 2018/2019.
42480 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Demandes de subventions départementales formulées par des associations à caractère éducatif. Année 2018 – 3ème répartition.
42479 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental de la taxe professionnelle 2018 : répartition en faveur des communes et groupements défavorisés.
42478 Détail >>	14/09/18	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mise à la réforme de mobiliers divers.
42477 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « pitchounettes et pitchouns in Marseille – plateforme de modes de garde » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association passerelles pour l’insertion Mermoz (PPIM).
42476 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Soutien aux hôpitaux de proximité sur le territoire départemental : Tarascon, Salon et Arles.
42474 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 20d/RD 20h – Vitrolles – Réaménagement du carrefour des Lavandes – Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental et entretien et exploitation partiels des ouvrages.
42472 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – Répartition des recettes de l’année 2017.
42471 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Aix-Marseille Université (AMU) – Demande de subvention pour le projet Karst Huveaune.
42470 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Demande d’autoriser la Présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à signer la lettre d’habilitation pour la » Cellule de citoyenneté et de tranquillité publique » de la ville de Châteaurenard.
42469 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « plateforme mode de garde petite enfance » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association agir pour le développement des actions d’insertion (ADAI).
42468 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association les ateliers de Gaïa.
42467 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « accueil et accompagnement des agriculteurs et anciens agriculteurs bénéficiaires du RSA »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association solidarité paysans Provence Alpes (SPP).
42466 Détail >>	14/09/18	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Suppression régie de recettes « encaissement du produit de la vente de véhicules, engins et matériels réformés » issue de la délibération n°45 du 25 octobre 2013.
42465 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Semaine AMU Entreprises 2018.
42462 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres Sociaux – Année 2018 – 3ème répartition de crédits de fonctionnement et d’équipement.
42461 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide à l’équipement des associations sportives – 3ème répartition 2018.
42460 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Accompagner, former et insérer les bénéficiaires du RSA sur les métiers de l’aide à domicile » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Coordination qualité fiabilité domicile (CQFD).
42458 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Sports		Aide du développement du sport départemental: manifestations sportives.
42456 Détail >>	19/10/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : convention liant le département des Bouches-du-Rhône et l’association chevaux de traits d’union sociale (ACTUS).
42455 Détail >>	14/09/18	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 5ème répartition 2018.
42454 Détail >>	14/09/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Mouriès – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2017 – Tranche 2017 – Transfert de la compétence « eau potable/assainissement » au profit de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
42453 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Accompagnement à la création d’entreprises agricoles et rurales pour les bénéficiaires du RSA »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association pour le développement de l’emploi agricole et rural des Bouches-du-Rhône (ADEAR 13).