Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
37588 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Equipement informatique des collèges publics – Courdecol
37587 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Atelier de mobilisation par la confection textile » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’Association d’Aide aux Populations Immigrées (A.A.P.I.)
37586 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide départementale aux travaux de construction, de réhabilitation et de résidentialisation réalisés sur le site de Ruisseau Mirabeau par la S.A d’HLM Nouveau Logis Provençal.
37585 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Autorisation d’un déplacement à Londres – 2 eme trimestre 2016 – Mission de diplomatie et de coopération économiques » La Provence à Londres «
37584 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Autorisation d’un déplacement en Arménie – 2ème trimestre 2016
37583 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Ratification du déplacement prévu en Pologne le 19 novembre 2015, et annulé,
37581 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Ratification du déplacement conduit à Bruxelles du 13 au 14 octobre 2015
37580 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Bibliothèque départementale – Dispositifs Mission Livre – Achats de produits culturels en nombre et adoption de diverses modalités techniques et financières dans le cadre du dispositif
37579 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Langue Orale Active » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la SCOP Adrep Formation
37578 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complementaires d’investissement pour les collèges publics du Département
37577 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Accueil de jour pour personnes sans domicile fixe – Accompagnement social global et contractualisation pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active domiciliés à l’Accueil de jour Marceau Consolat : avenant liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Accueil de Jour de Marceau Consolat
37576 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Insertion pour les mères de famille en difficulté » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association des Equipes de Saint-Vincent-de- Martigues.
37574 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine de « La Savine » : 1ère répartition des crédits pour 2016.
37573 Détail >>	25/03/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Dépenses de fonctionnement des groupes d’Elus
37570 Détail >>	29/01/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention avec le Centre Hospitalier du Pays d’Aix et Centre Hospitalier Intercommunal d’Aix-Pertuis relative au Centre de Lutte Antituberculeuse (CLAT)
37568 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Information de la Commission Permanente des décisions prises par l’exécutif en matière de lancement de marchés publics au titre de la délégation de compétence accordée par l’Assemblée Départementale
37563 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Domaine Départemental de Marseilleveyre – Convention de mise à disposition de terrains en vue d’une étude de restauration écologique
37562 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Réserve naturelle nationale de Sainte-Victoire – Programmation 2016 – Approbation du plan de gestion
37559 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Avenant n°1 à la convention du 3 janvier 2011, portant sur l’occupation d’un box supplémentaire de stockage pour les besoins du Musée Départemental Arles Antique.
37555 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2016 en faveur de l’association InterParcours Handicap 13 Interventions dans le domaine du handicap
37548 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Renouvellement de la pelouse synthétique du stade principal du Domaine de Fontainieu, à Marseille (14ème) : approbation du programme, de l’enveloppe financière prévisionnelle et de la variation d’affectation
37547 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Subvention d’équipement en faveur du Pôle Métropolitain pour l’Entrepreneuriat.
37545 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine du « Vallon de Malpassé » : 1ère répartition des crédits pour 2016.
37536 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Rénovation des installations techniques du bâtiment Arenc Mirabeau, 4 Quai d’Arenc à Marseille (2ème) : approbation du programme et de son enveloppe financière prévisionnelle
37530 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 561 – La Roque d’Anthéron – Création d’un carrefour plan de type tourne-à-gauche et d’une voie nouvelle – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
37529 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Programme de Rénovation Urbaine du quartier « Les Pins » à Vitrolles : 1ère répartition des crédits pour 2016.
37447 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Domaines départementaux de Roques-Hautes et de l’Arbois – Convention avec l’INRA
37410 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Parc départemental de Pichauris – Convention de mise à disposition pour l’organisation de « randonnées théatrales »
37403 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mise à la réforme et cession de véhicules et engins du Département des Bouches-du-Rhône
37396 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat Culturel – Aide au développement culturel des communes – Dispositif Saison 13