Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
39713 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	1ère répartition de l’enveloppe Congrès
39712 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Budget Primitif 2017 – Délégation Politique de la Ville
39711 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Travaux de maintenance dans les collèges publics : deuxième liste d’opérations au titre de l’année 2017
39710 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Convention de financement entre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et l’UDAF 13 pour permettre à des personnes handicapées de vivre à domicile et d’améliorer leur qualité de vie par le biais de la mutualisation de l’aide sociale « aide ménagère »
39709 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Jeunesse	Mme BRUNET	Budget Primitif 2017: Politique Départementale en faveur de la Jeunesse.
39708 Détail >>	31/03/17	Administration générale	Contrôle de gestion et – Système d’information	Mme CALLET	Adhésion à l’association des villes et des collectivités pour les communications électroniques et l?audiovisuel (AVICCA) : cotisation 2017
39706 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Gignac-la-Nerthe – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2019 – Tranche 2016
39705 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Renouvellement de la convention conclue avec l’association Etincelle 2000
39704 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 1ère répartition 2017
39702 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	La politique départementale du logement
39701 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Politique départementale d’aides aux communes et aux territoires de Provence – Année 2017
39700 Détail >>	12/05/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Avenant n°1 à la convention d’occupation du 5 septembre 2011 conclue entre la commune de Fontvieille et le Département.
39697 Détail >>	31/03/17	Administration générale	Finances	M REAULT	Gestion de la dette et de la trésorerie : – compte rendu des opérations réalisées sur l’exercice 2016, – délégation de pouvoir de l’Assemblée délibérante à l’exécutif du Département en matière de dette, de trésorerie et de placements.
39696 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Mise en place du Conseil d’Orientation de Lutte contre les Discriminations
39695 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Budget Primitif 2017 – Délégation des Centres Sociaux
39694 Détail >>	15/09/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat Culturel – Subvention en fonctionnement en faveur de l’association Marseille Provence Culture
39693 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Participation du Département aux travaux réalisés par la Région dans les cités mixtes scolaires Thiers et Pagnol.
39692 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Contribution financière du Département au programme d’actions 2017 de l’Etablissement Public Euroméditerranée
39691 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention avec l’Agence Régionale de Santé relative à l?exercice des Centres Gratuits d?Information, de Dépistage et de Diagnostic (CéGIDD)
39690 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Soutien aux associations Lutte contre les discriminations – Fonctionnement 1ère répartition – Année 2017
39689 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Avis du Département sur le projet de PLU de Fontvieille arrêté le 8 décembre 2016
39686 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Projet MEDIASTIAM, Ecole des Arts et Métiers à Aix-en-Provence CPER 2015-2020, volet immobilier
39685 Détail >>	30/06/17	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien au Projet Alimentaire Territorial porté par la Métropole Aix-Marseille Provence en partenariat avec le Pays d?Arles sur le territoire des Bouches-du-Rhône
39684 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Politique des collèges pour 2017
39683 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Acquisition à l’euro symbolique d’un terrain destiné à la construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie à Roquevaire
39682 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Etang de Berre		BP 2017 Politiques publiques : Etang de Berre
39681 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Budget primitif : Délégation PMI, Enfance, Santé, Famille
39679 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Budget Primitif 2017 Délégation Patrimoine et Bâtiments
39678 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Stratégie patrimoniale du Département des Bouches-du-Rhône. Liste complémentaire de biens immobiliers,hors domaine routier, à inscrire dans la programmation 2017-2019.
39677 Détail >>	31/03/17	Administration générale	Finances	M REAULT	Provisions pour risques financiers – Exercice 2017