Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42765 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Etang de Berre	M. LE DISSES	BP 2019 : Délégation Etang de Berre.
42764 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Réseau routier départemental : convention de coopération public-public avec le CEREMA (centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) – innovations pour la durabilité des chaussées.
42763 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	BP 2019 : Délégation ressources naturelles et risques environnementaux.
42762 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	BP 2019 : Délégation chasse et pêche.
42760 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Budget primitif 2019 : Délégation Lutte contre les discriminations.
42759 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Anciens Combattants	M BOUVET	Budget primitif 2019 : Délégation Anciens combattants.
42758 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Budget primitif 2019 : Délégation Animation pour les Personnes du Bel âge.
42757 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	RD 35 – VIARHONA – Section parallèle à la liaison sud est RD35 RN113 – Convention d’autorisation de travaux à proximité des ouvrages souterrains de transports, mesure de protection, de conservation et d’occupation temporaire par le Département du domaine privé d’un tiers.
42756 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Budget primitif 2019: délégation Vie associative.
42755 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Participation au fonctionnement du GIP « Marseille Rénovation Urbaine » pour l’année 2018.
42754 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de la Barasse – Convention de partenariat pour l’organisation du Trail des Eaux Vives.
42751 Détail >>	14/12/18	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Prise en charge des dépenses engagées par la Présidente du Conseil départemental dans l’exercice de représentation du Département.
42748 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Fixation du tarif hébergement forfaitaire pour les résidents bénéficiaires de l’aide sociale (établissement comprenant au plus 10 lits habilités au titre de l’aide sociale).
42744 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Ajustement du dispositif « emplois en Provence ».
42743 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention de mandat relative à la prestation d’émission, de livraison et de suivi des chèques d’accompagnement personnalisé pour Noël destinés aux allocataires du RSA des Bouches-du-Rhône ayant des enfants de moins de 12 ans – 2019-2022.
42741 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux : partenariat avec le Laboratoire Départemental d’Analyses.
42740 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Soutien à l’investissement des entreprises agroalimentaires.
42739 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Plan Rhône – Année 2018 – Demande de participation financière d’investissement du Syndicat Mixte d’Aménagement des Digues du Rhône et de la Mer (Symadrem) pour le renforcement des digues du Petit Rhône rive gauche 1ère priorité.
42738 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 9/RD 65 – Aix-en-Provence – Création d’une voie de contournement sud – Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental.
42737 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2018 – 5ème répartition.
42736 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Agenda Environnemental.
42734 Détail >>	14/12/18	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Détermination des taux de promotion des agents départementaux pour les années 2019, 2020 et 2021.
42733 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune des Saintes-Maries-de-la-Mer : Contrat départemental de développement et d’aménagement 2018/2020 – Tranche 2018.
42732 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Groupe SOS Solidarités – subvention 2018.
42730 Détail >>	19/10/18	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Plan Environnement – Création d’une aide départementale aux particuliers pour l’achat de véhicules électriques.
42729 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association confluence sud-est pour une action d’insertion « interculturalité » et deux actions d’insertion par la santé.
42728 Détail >>	19/10/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location de locaux situés 77 rue Peyssonnel Marseille13003, destinés à l’installation d’un service de la DIMEF proposant un accompagnement éducatif à des mineurs hébergés dans le secteur diffus
42726 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Programmation des opérations cofinancées par le fonds social européen (FSE) sur la subvention globale 2018-2020.
42725 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Prix Départemental pour la Recherche en Provence – Edition 2018.
42722 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif- Aide à l’équipement des associations sportives- 5ème répartition 2018.