Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44872 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 8d – Mimet – Convention avec la Commune de Mimet pour l’aménagement de la rue de Pergine.
44869 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Achat de 13 hectares pour la protection foncière dans la Calanque de Sormiou à Marseille – Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres – Délégation de Rivages PACA – Aide exceptionnelle à l’investissement 2020 – aide complémentaire.
44867 Détail >>	14/02/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Avenant n° 2 à la convention multipartite avec l’association France Horizon pour la gestion et la coordination de l’Espace accueil des personnes évacuées (EAPE Beauvau).
44866 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Désignations	Mme VASSAL	Désignations à divers organismes.
44865 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Rapport annuel 2019 sur l’égalité des femmes et des hommes dans le Département des Bouches du Rhône.
44864 Détail >>	14/02/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par l’OPH 13 HABITAT. Opération : travaux pour grosses réparations d’investissement et relocations.
44863 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Gestion des terrains acquis par le Conservatoire du littoral – Programmation 2020. Renouvellement de l’adhésion à Rivages de France.
44862 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux de la Nègre, Jas de Roque et Jean le Maître – Adhésion au régime forestier.
44861 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de La Ciotat – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016/2020 – Tranche 2019.
44859 Détail >>	14/02/20	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Convention de partenariat relative aux études d’aménagement du plateau de la gare Saint-Charles à 360° dans le cadre du projet urbain « Quartiers libres » d’Aix-Marseille Métropole.
44858 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Achat de prestations auprès de clubs sportifs de haut-niveau.
44857 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	ADIL 13: participation au fonctionnement général de l’association pour l’année 2020.
44855 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Convention avec l’AP-HM relative à la présence du docteur Maxime GARCIA dans les CeGIDD du Département.
44854 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Convention avec le centre hospitalier de Martigues relative au centre de lutte antituberculeuse.
44853 Détail >>	14/02/20	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Subvention annuelle de fonctionnement à l’association Energie Solidaire ES13 exercice 2020.
44852 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Dispositif d’insertion par le logement (DIL) : 2ème année de conventionnement.
44850 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Partenariat ville de Marseille – Avenant 2019-2020 – 1ère répartition – Année 2020.
44849 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Bouc-Bel-Air – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2017/2019 – Tranche 2019.
44848 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Conventions de dotations globalisées concernant les services sociaux relevant de la protection de l’enfance.
44846 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention relative à la mise à disposition par la ville de Marseille, d’un bien lui appartenant afin d’y installer une maison du bel âge.
44845 Détail >>	14/04/20	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du département.
44844 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Partenariat ville de Marseille – Avenant 2019-2020 – Programme de rénovation des façades en centre ville – Année 2020-1ère répartition.
44843 Détail >>	29/05/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions aux associations – Aide aux devoirs et accompagnement scolaire.
44842 Détail >>	14/02/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations – première répartition – exercice 2020.
44841 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Participation au programme « De la Terre aux planètes extrasolaires ». Institut Pythéas OSU – CNRS.
44840 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Approbation d’indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental.
44839 Détail >>	14/02/20	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux – 1ére répartition – exercice 2020.
44838 Détail >>	14/04/20	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mise à la réforme et cession de véhicules et matériel appartenant au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
44837 Détail >>	14/02/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Subventions de fonctionnement – Associations Escapade 13 et Les Têtes de l’Art.
44836 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé : subventions de fonctionnement. Exercice 2020 – 1ère répartition.