Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44988 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Marseilleveyre – Convention de mise à disposition de terrains en vue d’une étude de restauration écologique.
44984 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Communauté d’agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2017/2019 – Tranche 2019.
44983 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Incubateur Impulse – Journée science et création d’entreprises 2020.
44982 Détail >>	24/07/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Bilan des autorisations d’occupation temporaire des locaux et des domaines départementaux accordées en 2019.
44980 Détail >>	29/05/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations Enfance – 2e répartition en fonctionnement et 1ère répartition en investissement – Exercice 2020.
44977 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Programme de santé animale 2020.
44976 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Signature du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le centre médico-psycho-pédagogique départemental et l’agence régionale de santé.
44975 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Bilan d?exécution des crédits de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté dit plan pauvreté – Année 2019.
44974 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Avenant à la convention de partenariat du 15 mars 2019 avec la Compagnie Nationale du Rhône pour le financement de l’étude de faisabilité « Provence fluviale ».
44973 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Archives départementales – intégration d’archives privées (dons et dépôt).
44972 Détail >>	14/04/20	Administration générale	Marchés publics et délégations de service public	M. PERRIN	Information sur les marchés supérieurs à 90 000 ? HT dont le lancement a été approuvé.
44971 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Remise du « Prix CD 13 » aux étudiants de l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence – Édition 2019-2020.
44969 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Convention relative au versement d’une dotation globalisée à trois associations gérant un établissement ou service relevant de la protection de l’enfance – exercice 2020.
44968 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions aux associations et organismes à vocation agricole – 1 ère répartition 2020.
44966 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Plan pauvreté : appel à projets parentalité petite enfance – 1ère répartition 2020.
44965 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations – deuxième répartition – exercice 2020.
44964 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	BP 2020 : délégation aux personnes du bel âge.
44963 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Personnes en situation de handicap	M.GÉRARD	BP 2020 : délégation aux personnes en situation de handicap.
44962 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Programme départemental d’insertion 2020-2022.
44961 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Plan pauvreté : action « accompagnement global spécialisé des BRSA de moins de 26 ans » : convention avec l’association mission locale de Marseille.
44959 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Démoustication de la Camargue : expérimentation d’un dispositif de pièges à CO2.
44958 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location d’un local situé 3 Cours Carnot à Châteaurenard afin d’agrandir la Maison départementale de la solidarité de territoire Durance-Alpilles.
44957 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental de Fontblanche – Convention d’usage de terrains pour la pratique de l’aéromodélisme et le pilotage de drones.
44956 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Union des maires des Bouches-du-Rhône – Subvention de fonctionnement 2020.
44955 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Budget primitif 2020 : politique de soutien à la filière pêche.
44953 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche – 2ème répartition 2020.
44950 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Association Cerveau Point Comm : Semaine du Cerveau 2020.
44949 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Personnes en situation de handicap	M.GÉRARD	Règlement départemental des transports des élèves et étudiants en situation de handicap pour l’année scolaire 2020-2021.
44948 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Laboratoire MEG de l’Institut de neurosciences des systèmes – Renouvellement du recycleur d’hélium, équipement de pointe du laboratoire.
44946 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Animation pour les personnes du bel-âge. Subventions de fonctionnement 2ème répartition – Exercice 2020.