Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
45024 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Fonds d?assistance aux communes pour l?aménagement et la gestion agricoles : répartition de crédits.
45023 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres sociaux : actions « animation prévention jeunesse » 1ère répartition 2020.
45022 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Contribution de l?agriculture à la défense de la forêt contre l?incendie, à la biodiversité et aux paysages dans les massifs forestiers de la Métropole.
45021 Détail >>	29/05/20	Administration générale	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la SCA Foncière d’Habitat et Humanisme. Opération : acquisition/amélioration d’un immeuble de 5 logements collectifs locatifs sociaux (PLAI) et situés au 11, rue d’Anvers – 13001 Marseille.
45020 Détail >>	24/07/20	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Programme de rénovation urbaine « Abeille, Maurelle, Matagots » à La Ciotat – 1ère répartition de crédits pour 2020.
45019 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	1) Soutien à la vie associative – Fonctionnement – 2ème répartition 2020 2) Soutien aux médias associatifs – 1ère répartition 2020.
45018 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Saint-Cannat – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2018/2019 – Tranche 2019 – Transfert de la compétence « eau/assainissement/pluvial » au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
45017 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Soutien aux associations de lutte contre les discriminations – Subventions de fonctionnement – Exercice 2020 – 1ère répartition.
45016 Détail >>	14/04/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition de deux immeubles situés 5 et 7 rue Mazagran 13001 Marseille.
45015 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Réserve naturelle de Sainte-Victoire : convention de collaboration avec le CNRS.
45014 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres sociaux : 1ère répartition des crédits de fonctionnement – Exercice 2020.
45013 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Subventions aux associations et organismes publics ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux – 2ème répartition – exercice 2020.
45012 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	CPER 2015 – 2020 : avenant n°1 à la convention relative au financement des travaux de la ligne de la Côte Bleue.
45011 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Laboratoire départemental d’analyses	Mme DEVESA	BP annexe 2020 : délégation du laboratoire départemental d’analyses des Bouches-du-Rhône.
45010 Détail >>	24/07/20	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Budget primitif 2020 : délégation des systèmes d’information et des services numériques.
45009 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan Mobilité : transfert d’aides financières et répartition entre Métropole Aix-Marseille-Provence et Ville de Marseille dans le cadre des opérations du Boulevard Urbain Sud 1ère phase et requalification du Jarret.
45008 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Budget primitif 2020 : délégation enseignement supérieur et recherche.
45002 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Partenariat Ville de Marseille – Avenant 2019-2020 – réaffectations – Année 2020.
45001 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Adhésion à l’association des communes forestières – 2020.
45000 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Budget primitif 2020 : délégation routes.
44999 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Budget primitif 2020 : délégation des ports.
44998 Détail >>	24/07/20	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	Budget primitif 2020 : délégation pistes cyclables.
44997 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Partenariat avec le conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles – Année 2020.
44995 Détail >>	24/07/20	Exigence sociale	Prévention routière	M MALLIE	Budget primitif 2020 : délégation prévention routière.
44994 Détail >>	14/04/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – exercice 2020 – 1ère répartition.
44993 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Association « Les Petits Débrouillards » PACA. Fête de la science 2020 : coordination départementale et Village des sciences.
44992 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Environnement, développement durable, énergies renouvelables, Agenda 21 – Subventions aux associations – 2ème répartition 2020.
44991 Détail >>	14/04/20	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Soutien aux actions de sensibilisation à l’Europe : 2ème répartition 2020.
44990 Détail >>	14/04/20	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Convention auprès de l’UGAP contractualisant l’achat de licences Microsoft pour une durée de 3 ans.
44989 Détail >>	14/04/20	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Convention auprès de l’UGAP contractualisant l’achat de licences Adobe pour une durée de 3 ans.