Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
39676 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Budget primitif 2017 – Développement économique et emploi
39675 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Plan national numérique – Avenant à la convention de partenariat 2016/2017 avec l’académie d’Aix-Marseille
39674 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges du Département.
39673 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Subventions au bénéfice de l’association Sara Logisol pour la mise en ?uvre en 2017 de mesures d’accompagnement social lié au logement (ASELL) dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
39672 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention départementale de partenariat pour la gestion du dispositif « Solidarité Énergie » des Fonds de Solidarité pour le Logement – ENGIE – Année 2017
39671 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action Parrainage vers l’emploi des jeunes diplômés : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et Nos Quartiers ont des Talents
39670 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Budget Primitif 2017 pour la délégation : Ports
39669 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Acquisition à l’euro symbolique de parcelles de terrain appartenant à la commune d’Allauch en vue de l’implantation d’un centre de secours – Suppression de la date limite du transfert de propriété.
39668 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Prévention routière	M MALLIE	Budget Primitif 2017 pour la délégation : Prévention routière
39667 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables et Etang de Berre	M LE DISSES	budget primitif 2017 pour la délégation: Pistes cyclables
39664 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la création de 56 logements sociaux à Lançon-de-Provence par la SA d’HLM Logis Méditerranée
39663 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Budget primitif 2017 pour la délégation routes
39660 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Museon Arlaten – Convention de partenariat culturel avec l?Association ACCES dans le cadre de «Marseille Provence 2017, capitale européenne du sport»
39659 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Budget Primitif 2017 : délégation aux personnes handicapées
39658 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action Prévention de l’entrée et de l’installation des jeunes dans le dispositif RSA : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la Mission Locale de Marseille.
39656 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Politique publique de protection de l’environnement – Subventions spécifiques à l’association Conservatoire d’Espaces Naturels Provence-Alpes-Côte d’Azur
39655 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Sports		Budget Primitif 2017: Politique Sportive Départementale.
39654 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Budget Primitif 2017 : délégation aux personnes âgées
39653 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention avec l’AP-HM relative aux partenariats avec l’Espace Santé.
39652 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	La politique d’Aménagement du Territoire
39650 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Renouvellement des systèmes de sécurité incendie dans les collèges Commandant Cousteau à Rognac – Joseph d’Arbaud à Salon-de-Provence – Le Petit Prince à Gignac-la-Nerthe – Vallon des Pins à Marseille. Modification de l’opération de renouvellement des systèmes de sécurité incendie dans les collèges du Département
39649 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions d’équipement pour les collèges publics
39648 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Programme 2017 d’intervention des forestiers-sapeurs – Convention type pour la réalisation des opérations-pilotes de débroussaillement au bénéfice des communes et A.S.L
39646 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Budget primitif 2017 – Délégation animation seniors
39645 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Anciens Combattants	M BOUVET	Budget Primitif 2017. Délégation aux anciens combattants.
39644 Détail >>	31/03/17	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Budget Primitif 2017 – Délégation Vie Associative
39642 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	OPH 13 Habitat : participation à la production de 78 logements à Marseille, Gignac-la-Nerthe et Roquefort-la-Bédoule.
39641 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	BP 2017 Politiques publiques : Ressources naturelles-Risques environnementaux-
39640 Détail >>	31/03/17	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Adhésions et cotisations du Département à divers organismes culturels
39638 Détail >>	31/03/17	Administration générale	Contrôle de gestion et – Système d’information	Mme CALLET	Direction des Systèmes d’information et des Services Numériques (DSISN) : augmentation d’affectation