N° dossier : 39473
Date : 31/03/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux
Référent : M PERRIN –
Objet :
Avenant n°2 à la convention d’occupation des locaux départementaux dénommés « Espaces Seniors » du 24 juin 2011
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0UGH.pdf | D0UGH.pdf | P0UGH.pdf |