N° dossier : 39577

Date : 31/03/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux

Référent : M PERRIN –

Objet :

Avenant n° 1 à la convention du 5 août 2015 portant sur l’occupation de locaux supplémentaires du Centre Social-Maison Pour Tous de Châteauneuf-les-Martigues.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT TABLEAU FINANCIER
D0UJD.pdf R0UJD.pdf F0UJD.pdf