N° dossier : 39958

Date : 30/06/17

Commission : Administration générale

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Mise à la réforme et cession de véhicules et engins du Département des Bouches du Rhône

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0UTY.pdf R0UTY.pdf