N° dossier : 39973

Date : 30/06/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux

Référent : M PERRIN –

Objet :

Archives et Bibliothèque Départementales de prêt à Marseille : arrêt définitif des comptes de l’opération suite à la résiliation de la convention de mandat avec la SEM 13 Développement.

Documents :