N° dossier : 40049
Date : 30/06/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux
Référent : M PERRIN –
Objet :
Convention entre le Département et l’association Accompagnement Action Initiative pour l?occupation de locaux du Pôle d?Insertion 15/16 à Marseille.
Documents :
| TABLEAU FINANCIER | RAPPORT | DELIBERATION |
| F0UWH.pdf | R0UWH.pdf | D0UWH.pdf |