N° dossier : 40007 Date : 30/06/17 Commission : Préservation des territoires Thème : Collèges Référent : Mme GUARINO Objet : Clés de répartition pour les 4 cités-mixtes scolaires. Année 2016-2017 Documents : DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT D0UVB.pdf C0UVB.pdf R0UVB.pdf