N° dossier : 42252
Date : 29/06/18
Commission : Administration générale
Thème : Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques
Référent : Mme CALLET
Objet :
Avenant n°2 prévoyant le maintien des liaisons DSL ainsi que la responsabilité du Département jusqu’au 31 décembre 2018 – Convention relative à l’exploitation du Système d’Information Transport pour le CD 13.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0WLO.pdf | D0WLO.pdf | P0WLO.pdf |