N° dossier : 42002

Date : 29/06/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention entre le Département et l’association Petitapeti pour l’occupation de locaux situés dans la Maison de Provence de la Jeunesse et des Sports au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001).

Documents :

RAPPORT DELIBERATION TABLEAU FINANCIER
R0WEQ.pdf D0WEQ.pdf F0WEQ.pdf