N° dossier : 42002
Date : 29/06/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et l’association Petitapeti pour l’occupation de locaux situés dans la Maison de Provence de la Jeunesse et des Sports au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001).
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | TABLEAU FINANCIER |
| R0WEQ.pdf | D0WEQ.pdf | F0WEQ.pdf |