N° dossier : 41889

Date : 29/06/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Participation du département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics – Année 2017-2018.

Documents :

RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION
R0WBL.pdf C0WBL.pdf D0WBL.pdf