N° dossier : 41471
Date : 29/06/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention d’occupation entre le Département et l’association Provence, Loisirs, Sport et Amitié portant sur un terrain situé 1, boulevard Jean Eugène Cabassud à Marseille (13010)
Documents :
| TABLEAU FINANCIER | RAPPORT | DELIBERATION |
| F0VZZ.pdf | R0VZZ.pdf | D0VZZ.pdf |