N° dossier : 41471

Date : 29/06/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention d’occupation entre le Département et l’association Provence, Loisirs, Sport et Amitié portant sur un terrain situé 1, boulevard Jean Eugène Cabassud à Marseille (13010)

Documents :

TABLEAU FINANCIER RAPPORT DELIBERATION
F0VZZ.pdf R0VZZ.pdf D0VZZ.pdf